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129 - QOC 2001-595 Question de MM. François FLORES, Alain RIOU, Jean-François BLET, René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'avancement des travaux de désamiantage du campus de Jussieu et au problème du relogement des étudiants

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

17 - III - Question d'actualité de M. LEBAN concernant les raisons qui ont présidé au licenciement du Directeur général de l'Office de Tourisme de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

108 - QOC 2001-611 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le devenir du stade de la Fédération dans le 15e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

19 - V - Question d'actualité de M. Didier BARIANI et des membres du groupe "Union pour la démocratie française" à M. le Préfet de police relative à la sécurisation des établissements scolaires

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

64 - Vœu n° 27 présenté par MM. SÉGUIN et LEGARET concernant la restauration de la façade de l'église Saint-Roch

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

109 - QOC 2001-612 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police au sujet du dispositif de sécurité et du fonctionnement des 31 sirènes d'alerte en cas d'événement grave

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

2 - Félicitations

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

13 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

36 - 2001, DRH 173 - Organisation des voeux du Maire de Paris à l'ensemble des personnels de la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

40 - 2001, DVD 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins Nord pour augmenter la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

111 - IV - Question du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2001-456 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la situation des Polonais arrivés clandestinement qui campent place Maurice-Barrès (1er)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

128 - VIII - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2001-594 Question de Mme Pénélope KOMITES, M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux nuisances causées par l'activité de la zone de fret ferroviaire de la halle Gabriel Lamé dans le 12e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

87 - QOC 2001-570 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police relative au respect du code de la route par les conducteurs d'autobus

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

76 - QOC 2001-616 Question de M. Yves POZZO-DI-BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur l'information des élus par les services de la Ville

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

113 - V - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2001-573 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'attribution du nom d'Albert OUZOULIAS à une rue de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

127 - QOC 2001-576 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les conséquences de l'application du plan "Vigipirate" sur l'activité des théâtres et des musées

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

26 - Rappel au règlement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

69 - Observations sur le déroulement de la séance des questions orales

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

15 - I - Question d'actualité de MM. DOMINATI et BOHBOT à M. le Maire de Paris relative à un projet d'installation d'un Resto du Cœur" dans les anciens locaux de la SERNAM sis au 6, rue Rambuteau

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

75 - QOC 2001-615 Question de M. Yves POZZO-DI-BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police relative aux musiciens ambulants dans les couloirs du métro et les rames des trains

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal