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Vœu relatif aux déplacement et à la mobilité des non voyants dans les stations de métro.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 83
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction des Affaires scolaires, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 254
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés de l'entretien des locaux, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-9°
Conseil municipal

Attribution de l'indemnité d'exercice de missions aux personnels des corps socio-éducatifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 56
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement anti-humidité du mur côté rue Léon à l'école élémentaire, 18, rue d'Oran et des murs du réfectoire à l'école maternelle, 7, rue de Torcy (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 333
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert nos 99 / 23 - 058/1 et 99 / 23 - 059/1 aux marchés conclus avec L'UNION TRAVAUX SCOP pour les travaux de restauration de murs d'enceinte dans les cimetières parisiens, lot n° 1, cimetières Nord et lot 2, cimetières Sud au profit de L'UNION TRAVAUX SNC. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 75
Conseil municipal

Constats de conversion en vue du passage à l'euro des marchés publics conclus par la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Festival d'Automne à Paris" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 177
Conseil municipal

6 - 2001, DFAE 142 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

46 - 2001, JS 583 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes une convention de partenariat. - Subvention à ladite association. - Montant : 70.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

84 - QOC 2001-567 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au stationnement illicite de voitures devant les sorties de parkings privés

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

52 - 2001, DASCO 147 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 4.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

29 - 2001, DAC 418 - Subvention d'équipement à l'association "Diocésaine de Paris". - Montant : 1.500.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

55 - 2001, DASCO 251 - Fixation du prix de revient moyen des repas scolaires et du pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l'année 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

4 - Observation relative à l'audit

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

102 - QOC 2001-605 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police au sujet du respect du trafic dans les couloirs de bus

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

72 - QOC 2001-586 Question de Mmes Brigitte MARIANI, Catherine DUMAS et Laurence DOUVIN et des membres du groupe du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris concernant les moyens financiers prévus pour la mise en place des conseils de quartier

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

92 - QOC 2001-579 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police concernant la présence de nombreux vendeurs à la sauvette dans le secteur de la place du Château-Rouge (18e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

101 - QOC 2001-604 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant l'évolution du trafic des vélos dans Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

60 - 2001, DLH 308 - Extension du Mémorial du Martyr juif inconnu, 17, rue Geoffroy-l'Asnier (4e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal