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2001 (789)
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Conseil municipal (789)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes de la piste et aménagement des abords du centre sportif Dauvin (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 559
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture et de la distribution de repas aux élèves de l'Ecole Du Breuil. (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 81
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants des rues Lepic-Abbesses (18e) pour la réalisation d'animations commerciales. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 139
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels en fonction dans les services relevant de la DLTI de la Mairie de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement / réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 87
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur Appel d'Offres Ouvert en 9 lots, pour la fourniture et la livraison d'appareils électroménagers destinés aux établissements scolaires municipaux de la Ville de Paris du 1er et 2d degrés, ainsi qu'aux activités périscolaires municipales pour l'année 2002 avec reconduction expresse en 2003 et 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 256
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de couverture et de mise aux normes électriques à la ferme de la Patte d'oie sise 216, boulevard du Havre à Pierrelaye (Val-d'Oise). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 153
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures à l'école maternelle, 22, rue Rochechouart (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 370
Conseil municipal
Approbation du principe de prestations de reprographie de dossiers relatifs à des opérations relevant du budget municipal. - Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande relatifs aux prestations de reprographie de dossiers relatifs à des opérations relevant du budget municipal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 426
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement du terrain situé 17, cour Debille (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 340
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des séparateurs et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Direction de la Protection de l'Environnement et le traitement des déchets industriels. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 131
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution de la société "Conduite d'Installations - Energétique - Climatisation" (C.I.E.C.), nouvellement dénommée CIEC HOLDING, par sa filiale la société CIEC pour le marché n° 98-25010 d'exploitation des installations de génie climatique du Musée d'art moderne, 11, avenue du Président-Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 387
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux à usage de restaurant dénommé "Pavillon Montsouris" (14e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 111
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité chaudronnier - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 154
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale de l'Enfance et de la Santé (personnels du laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 197
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers et de maîtrise des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés respectivement de l'entretien des véhicules et de l'exploitation des garages, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-6°
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des agents de maîtrise chargés de la supervision du réseau d'assainissement à la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-6°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder au règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 50
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des prestations de maintenance des appareils élévateurs et des installations techniques du bâtiment administratif sis 246, rue de Bercy (12e) et des modalités de passation des marchés de services correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 299
Conseil municipal
Fixation en euros, à compter du 1er janvier 2002, des tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique, applicables depuis le 1er juillet 2001. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 197
Conseil municipal
Vœu concernant la mise en place d'une maison des associations dans le 7e arrondissement.
DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 94
Conseil municipal
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