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Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation à la micro- informatique, dans le cadre du programme de qualification "Utilisateurs de Logiciels", pour les agents de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 64
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour de l'école maternelle, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 392
Conseil municipal

Décision modificative n° 3 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 135
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "La Compagnie du Lierre" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 176
Conseil municipal

Vœu relatif aux travaux d'impression.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 89
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité horloger - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 158
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 24, rue du Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 148-1°
Conseil municipal

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 119-2°
Conseil municipal

Fixation du mode de calcul de l'indemnité annuelle tenant lieu de traitement versée aux médecins divisionnaires du service du contrôle médical du personnel de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 81
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des égoutiers, chefs égoutiers et maîtres ouvriers cimentiers travaillant dans le réseau d'assainissement à la section de l'assainissement de Paris et au service de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-3°
Conseil municipal

Aménagement du site de la porte des Lilas (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat avec la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération publique d'aménagement couvrant le site de la Porte des Lilas et de ses abords et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 188
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la salle des maîtres à l'école élémentaire, 7, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 425
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et la livraison de palplanches destinées à la section des canaux de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "La Maison du geste et de l'image" (1er). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 587
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels des musées de la Ville de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 495
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des égoutiers et chefs égoutiers affectés à la permanence des égouts de la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-9°
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction des Finances et des Affaires Economiques, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. - Modalités d'application de l'horaire variable. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 137-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des portes automatiques et de réfection de l'étanchéité des terrasses du marché couvert "Riquet" situé au 36-38, rue Riquet (19e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 413
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses et de la couverture à l'école maternelle, 12, rue Monceau (8e) et des modalités de passation des marchés de travaux et de coordination S.P.S. correspondants. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 374
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire 166, rue de Pelleport (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 407
Conseil municipal