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Restauration de la façade de l'église Saint-Roch de Paris.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 52
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'un marché de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation à l'hygiène, à la sécurité et à l'ergonomie pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 123
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de vêtements de travail 100 % coton destinés au personnel de différentes directions de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 53
Conseil municipal

Vœu concernant la dénomination de la rue Paulin-Méry dans le 13e arrondissement.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 69
Conseil municipal

Approbation des tarifs d'accès au stade Sébastien-Charléty (13e) pour les usagers, à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service publique de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro de ce contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 547
Conseil municipal

Subvention à l'association "Grimpe Paris 13" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 523
Conseil municipal

Subvention à l'association Ame Art Cordes (9e) au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 369
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre Guignol" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 417
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité installations et équipements électriques - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 147
Conseil municipal

Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 19 logements en PLS situé 41, rue de Lyon (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 240-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réhabilitation et de mise aux normes de bureaux dans l'immeuble communal sis 9, rue Cadet (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 322
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'organisme Technopol (10e) pour le développement de ses activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 376
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes. - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 583
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de Mumia ABU-JAMAL.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 53
Conseil municipal

Subvention à l'association "Footsbarn Travelling Theatre", Hérisson (Allier). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 442
Conseil municipal

Subvention à J. Presse, Association nationale de la Presse d'Initiative Jeune (12e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 15
Conseil municipal

Vœu relatif à l'audit budgétaire et financier.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion", pour la gestion des centres d'animation Brancion, 18, avenue de la Porte Brancion (15e), Cévennes, 9, rue de la Montagne d'Aulas (15e), Frères Voisin, 36, rue du Colonel Pierre Avia (15e) et de l'espace Paris Plaine, 13, rue du Général Guillaumat (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 387
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Diocésaine de Paris une convention en vue de la réalisation de réparations sur le patrimoine immobilier cultuel appartenant à cette dernière. M. Christian SAUTTER et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 418
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le legs universel consenti à la Ville de Paris par M. Roland PECQUEUR et vente des biens mobiliers en dépendant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 55
Conseil municipal