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Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels administratifs des mairies d'arrondissement, en application des dispositions du protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement / réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 117
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2-4, rue François-Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 341
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers et techniciens de laboratoire du C.R.E.C.E.P. de la direction de la protection de l'environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-1°
Conseil municipal

Fixation de la nature, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de puéricultrice hors-classe de la commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 100
Conseil municipal

Actualisation des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux mobiles de télécommunications régis par les articles L. 33-2 et L. 33-3 du Code des postes et télécommunications. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 121
Conseil municipal

Secteur de la Z.A.C. "Vaugirard" (15e). - Programme de construction de logements sociaux et d'un centre d'animation par l'O.P.A.C. de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir une parcelle de terrain de 9,70 mètres carrés au 85, rue de la Procession (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir un lot de volume destiné à la construction d'un centre d'animation dans la Z.A.C. "Vaugirard" à l'angle de la rue de la Procession (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 164-2°
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 2000. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26468 concernant les travaux de sécurité à la Faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 337
Conseil municipal

Subvention à l'association "La République de Montmartre" (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 202
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers, techniques et spécialisés travaillant sur les sites d'exploitation des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-10°
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction des Finances et des Affaires Economiques, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. - Cycles de travail particuliers. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 137-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle, 56, rue de Picpus (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 348
Conseil municipal

Vœu relatif à la rue Durantin (18e).

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 78
Conseil municipal

Fixation du prix d'achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris en 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 228
Conseil municipal

Vœu tendant à ce que soit apposée dans la rue nouvellement dénommée "rue du Chevalier-de-Saint-George" une borne informative rappelant l'histoire de l'esclavage.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 95
Conseil municipal

Relèvement des tarifs des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 119-4°
Conseil municipal

Subvention au "Collectif Français pour l'Education à l'Environnement", Montpellier (Hérault). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 146
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif du Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour 2002. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 CAS 9
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de la Jeunesse et des Sports, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 570
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié relatif au transport par voie aérienne, en 2 lots cumulables, des bagages en fret des personnels de la Mairie de Paris se rendant en congés bonifiés dans les départements d'outre-mer dont le voyage est pris en charge par l'Administration, pour une période qui prendra effet à compter de la date de notification des marchés jusqu'au 31 mars 2003 au plus tard, hors reconduction expresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 132
Conseil municipal