Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (421)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (421)
Supprimer Document
Déliberation (421)
421 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 17e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 499
Conseil municipal
e des membres présents
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 SGRI 44
Conseil municipal
Subventions à diverses associations organisant des centres de loisirs privés. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 201
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de mini caissons P.M.V. "A13b" à diodes électroluminescentes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, des Transports et de la Voirie, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 152
Conseil municipal
Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 463
Conseil municipal
Subvention à l'association "Coopération éducative et médicale pour les enfants d'Albanie - C.E.M.P.E.A" du 14e arrondissement (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 104
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" pour l'occupation du local situé 20, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 240
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'Association jeunesse Loubavitch (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 575
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules-Verne aventures" une convention pour l'organisation du 9e festival du film d'exploration "Jules Verne". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 246
Conseil municipal
Subvention à l'association "S.O.S. suicide Phénix Paris" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 228
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Culture loisirs sports du 13e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 517
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'une chaîne de chromatographie liquide haute performance avec détection UV-visible à barrette de diodes, couplée à un détecteur de spectrométrie de masse pour le laboratoire de toxicologie de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 131
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "rue de l'Empereur Julien" à une voie nouvelle du 14e arrondissement, dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris". M. Jean-Antoine GIANSILY, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 178
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par le Centre associatif Mesnil-Saint-Didier pour l'occupation de locaux situés 25, rue Mesnil (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 237
Conseil municipal
Subvention à "l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg" (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 103
Conseil municipal
Subvention à la Fédération française de baseball-softball et cricket (12e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 388
Conseil municipal
Subvention à l'association "Maison du Film Court" (19e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 414
Conseil municipal
Subvention au Club de la presse sportive (13e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 386
Conseil municipal
Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 451
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société anonyme de gestion immobilière pour l'aménagement intérieur de 740 mètres carrés de locaux sis dans l'ensemble immobilier de la Z.A.C "Didot" (Lot 1A), destinés aux Services techniques de la Propreté de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Environnement, rapporteur.
DECEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 46
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|