Débat-Délibs

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 R. 32

Conseil général

G - Subvention au Collège national des médecins de la douleur (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 207

Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 R. 36

Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Drogue et jeunesse" (14e) pour son action de prévention de la toxicomanie auprès des jeunes. M. Philippe LAFAY, M. Philippe GOUJON, rapporteurs.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 124

Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "S.I.D.A. info service" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 193

Conseil général

G - Subvention à l'association "La porte ouverte" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 195

Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 R. 37

Conseil général

G - Budgets primitifs du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de l'exercice 2000. M. Jean-François LEGARET et M. Philippe LAFAY, rapporteurs.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 209

Conseil général

e des membres présents

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 3

Conseil général

G - Budget des établissements départementaux, au titre de l'exercice 2000. M. Jean-François LEGARET et M. Philippe LAFAY, rapporteurs.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 208

Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de divers matériels de petit équipement de bureau destinés aux divers services du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLTI 64

Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "S.O.S. Drogue international" (9e) pour son action de prévention de la toxicomanie et des conduites à risques des jeunes par son centre "Parenthèse". M. Philippe LAFAY, M. Philippe GOUJON, rapporteurs.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 123

Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Le kiosque info S.I.D.A. toxicomanie" (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 187

Conseil général

G - Subvention à l'association "Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la Région parisienne" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 202

Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 R. 38

Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 27 septembre et le 19 novembre 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DFAE 18

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'O.P.A.C. de Paris : - un bail de location et un contrat de transaction pour les locaux occupés, 2, rue Duc (18e) par les services de la Protection maternelle infantile ; - un bail de location pour les locaux occupés, 4, rue Duc (18e), par un centre de vaccination. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 58

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "La sauvegarde de l'adolescence", relative à la mise en place d'actions de formation dans le cadre du Fonds local emploi solidarité en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAEE 19-2°

Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Paris, initiatives, entreprises" (2e). M. Pierre GABORIAU, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DDAEE 31-2°

Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 1999 à l'association "Espoir Goutte-d'Or" (18e) pour son action de prévention des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites auprès des usagers de drogues. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 ASES 162

Conseil général

Débat Delib

500 résultats

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

G - Subvention au Collège national des médecins de la douleur (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Drogue et jeunesse" (14e) pour son action de prévention de la toxicomanie auprès des jeunes. M. Philippe LAFAY, M. Philippe GOUJON, rapporteurs.

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "S.I.D.A. info service" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

G - Subvention à l'association "La porte ouverte" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

G - Budgets primitifs du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de l'exercice 2000. M. Jean-François LEGARET et M. Philippe LAFAY, rapporteurs.

e des membres présents

G - Budget des établissements départementaux, au titre de l'exercice 2000. M. Jean-François LEGARET et M. Philippe LAFAY, rapporteurs.

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "S.O.S. Drogue international" (9e) pour son action de prévention de la toxicomanie et des conduites à risques des jeunes par son centre "Parenthèse". M. Philippe LAFAY, M. Philippe GOUJON, rapporteurs.

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Le kiosque info S.I.D.A. toxicomanie" (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

G - Subvention à l'association "Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la Région parisienne" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 27 septembre et le 19 novembre 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

G - Subvention d'investissement à l'association "Paris, initiatives, entreprises" (2e). M. Pierre GABORIAU, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteur.

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 1999 à l'association "Espoir Goutte-d'Or" (18e) pour son action de prévention des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites auprès des usagers de drogues. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats