Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1999 (545)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (89)
Conseil municipal (456)
Supprimer Document
Déliberation (545)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 88-2°
Conseil municipal
Fixation du régime indemnitaire des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 22
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 178
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec MM. Henri et Bruno GAUDIN, architectes, et un avenant au marché de travaux signé avec la société "QUILLERY", pour la construction d'un conservatoire 17, rue de Rochechouart (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 235
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de volley-ball (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 461
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 419
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Daguerre (14e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 118
Conseil municipal
Subvention au Club recherche et loisirs du 10e arrondissement (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 414
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au "Paris université club" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 465
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une pièce annexe vacante (lot n° 124) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 269
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de licences d'utilisation d'un logiciel d'affichage de données alphanumériques, des cartes et photographies numériques et la fourniture d'une collection d'images numériques relatives à l'ensemble du territoire parisien. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLTI 80
Conseil municipal
Subvention à des associations à vocation sociale oeuvrant dans le 6e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVLR 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration d'un logement situé 71, rue Myrha, dans le secteur de l'O.P.A.H. du "Château-Rouge" (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 219
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour les prestations de nettoyage de locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 95
Conseil municipal
Voeu relatif aux crèches parentales.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 V. 13
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Club de plongée du 5e arrondissement (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 401
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 455
Conseil municipal
Subvention d'équipement à la Ligue de Paris de tennis (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 394
Conseil municipal
DLH 346 - Lutte contre l'habitat insalubre. Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 45, rue Louis-Blanc (10e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien" et en vue de la construction de logements P.L.A. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 245
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Passy-Chernoviz (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 245
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|