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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les enfants de la Goutte d'Or" (18e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention sur les terrains d'éducation physique du 18e arrondissement en 1999. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 319
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Les Abbesses" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 271
Conseil municipal
Subvention à l'association "Quartier Drouot" (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAEE 19
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 447
Conseil municipal
Subvention à l'association "Fédération française de scrabble" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 426
Conseil municipal
Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 408
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité d'escaliers dans les écoles maternelles, 40, rue des Archives et 32, rue François-Miron, et les écoles élémentaires, 15, rue Neuve-Saint-Pierre et 12, impasse Guéménée (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 260
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remise en état des murs du Jardin des Plantes sur la rue Geoffroy-Saint-Hilaire et en retour sur la rue Cuvier (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Muséum national d'histoire naturelle la convention correspondante. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 229
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 194
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris au propriétaire occupant d'un logement situé 17-19, rue Lesage (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 300
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 12e arrondissement (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 225
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 404
Conseil municipal
Modification de la réglementation des Grands prix de la Ville de Paris concernant le Grand prix de la poésie. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 351
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 421
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 14) dépendant de l'immeuble situé 22-24, rue Jacob (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 267
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer un complément à une aide de la Ville de Paris au propriétaire bailleur d'un local commercial situé 37, rue de Charonne (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 311
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement, au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 186
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de l'opération de construction d'un préau avec auvent au lycée d'enseignement industriel "Fernand Holweck" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondant. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 142
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Le Point du Jour" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 265
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer à la Société d'entraide des membres de la Légion d'Honneur - Section du 15e arrondissement (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 205
Conseil municipal
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