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Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Beaujon" (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 251
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Goutte d'Or" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 269
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Réséda" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 320
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 R. 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés signés avec Melle BIZOUARD et M. PIN, architectes, et les sociétés "SERETE CONSTRUCTIONS", "AFITEST", "AFICOOR", "BOUYGUES", "CAVECCHI", "ATELIER MERIGUET CARRERE", en vue de l'aménagement du Musée d'art et d'histoire du judaïsme et de la restauration de l'Hôtel de Saint-Aignan (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 282
Conseil municipal
Service technique des transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 2000. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLTI 63
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise à disposition du Service technique des Transports automobiles municipaux de véhicules et de conducteurs pour le transport de personnes. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLTI 58
Conseil municipal
Subvention à l'Association de l'Ecole supérieure des arts appliqués Duperré (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 211
Conseil municipal
Subvention à l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 348
Conseil municipal
Subvention à l'Association amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 466
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de baseball, softball, cricket (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 449
Conseil municipal
Subvention à l'Association sportive Para club de Paris (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 382
Conseil municipal
Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 444
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 116
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement des centres d'animation Saint-Eloi, Reuilly et Villiot, sis respectivement 25, passage Stinville, 19, rue Hénard et 13, rue Villiot (12e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 350
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du bassin de dessablement Lefèbvre (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 127
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "Sigma construction" en vue de l'aménagement en rez-de-chaussée d'une halte-garderie accessible depuis le porche de l'immeuble, 19-21, allée Vivaldi (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 215
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club athlétique de Paris" une convention de partenariat. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 451
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 418
Conseil municipal
Subvention à l'association "La compagnie du Renard" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 322
Conseil municipal
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