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1999 (456)
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Conseil municipal (456)
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Subvention à l'association "Gare aux pollutions" (18e). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 61
Conseil municipal
DAUC 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.A.G.I. des volumes dépendant de l'ensemble immobilier communal situé 32, boulevard de la Chapelle - 4-6, rue Pajol, 47 à 53, rue Philippe-de-Girard (18e) en vue d'y réaliser un programme de 38 logements en accession sociale à la propriété. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 322-3°
Conseil municipal
Budget primitif de fossoyage dans les cimetières parisiens de 2000. Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 PJEV 79
Conseil municipal
Adoption des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux de télécommunications régis par les articles L. 33-2 et L. 33-3 du Code des postes et télécommunications. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 154
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques des bâtiments Chernoviz de l'école élémentaire, 6-8, rue Chernoviz (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 265
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement des jardins de l'Observatoire (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 PJEV 75
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 360
Conseil municipal
Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 2e arrondissement, au titre de 1999 (restauration scolaire). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 177
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris à vélo, c'est sympa" une convention. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 463
Conseil municipal
Subvention au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 232
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 52
Conseil municipal
Modification des statuts particuliers applicables aux corps des infirmiers de la Commune de Paris et des techniciens de laboratoire de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 4
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte sélective du verre et des emballages ménagers dans les 1er, 5e, 7e, 11e et 13e arrondissements de Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 64
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 17e arrondissement au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 192
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "René Binet" et de l'espace jeunes "Charles Hermite" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 268
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Saint-Michel" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 250
Conseil municipal
Subvention à l'association "Festival 9" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 366
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l'Association sportive des P.T.T. de Paris (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 433
Conseil municipal
Subvention à la Fondation Marcel-Bleustein-Blanchet pour la vocation (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 99
Conseil municipal
Attribution d'une indemnité de gestion à certains fonctionnaires de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 92
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