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Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Marc Sangnier" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 263
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 259
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 220
Conseil municipal
Subvention à l'association "l'Athanor" (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 302
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour l'ensemble Elyma (Suisse). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 244
Conseil municipal
Modification des délibérations relatives aux classements hiérarchiques applicables aux corps des techniciens de laboratoire et des techniciens de laboratoire surveillants-chefs de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 1-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour les travaux de réparation du pont Sully (4e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 101
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Mathis", "Clavel", "Curial" et "Rébeval" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 272
Conseil municipal
Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès du Groupement d'intérêt public "Paris - Ile-de-France pour la candidature de Paris aux Jeux Olympiques de 2008". Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 54
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des installations frigorifiques de l'Institut médico-légal. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "Fondation Nicolas-Hulot pour la nature et l'homme" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 223
Conseil municipal
Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1999. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 96
Conseil municipal
Subvention à la Fondation de la Résistance, Hôtel national des Invalides (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 228
Conseil municipal
Subvention à l'association "Age d'or de France" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 218
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 318-1°, en date du 25 mars 1991, fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers spéciaux et des ouvriers chefs des dérivations de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 73-1°
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 309-1°, en date du 25 mars 1991, relative aux dispositions statutaires applicables aux corps des aides de bassins et stérilisateurs et des chefs d'équipe de bassins de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 69-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec la SEMA-EST relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du faubourg Saint-Antoine (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 314
Conseil municipal
Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2000. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 94
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation Dunois (13e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 356
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Amandiers" et "Louis Lumière" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 273
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