Débat-Délibs

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DFAE 88-2°

Conseil municipal

Fixation du régime indemnitaire des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DRH 22

Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 178

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec MM. Henri et Bruno GAUDIN, architectes, et un avenant au marché de travaux signé avec la société "QUILLERY", pour la construction d'un conservatoire 17, rue de Rochechouart (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 235

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de volley-ball (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 461

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 419

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Daguerre (14e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DFAE 118

Conseil municipal

Subvention au Club recherche et loisirs du 10e arrondissement (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 414

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au "Paris université club" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 465

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une pièce annexe vacante (lot n° 124) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 269

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de licences d'utilisation d'un logiciel d'affichage de données alphanumériques, des cartes et photographies numériques et la fourniture d'une collection d'images numériques relatives à l'ensemble du territoire parisien. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLTI 80

Conseil municipal

Subvention à des associations à vocation sociale oeuvrant dans le 6e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DVLR 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration d'un logement situé 71, rue Myrha, dans le secteur de l'O.P.A.H. du "Château-Rouge" (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 219

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour les prestations de nettoyage de locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 PP 95

Conseil municipal

Voeu relatif aux crèches parentales.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 V. 13

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club de plongée du 5e arrondissement (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 401

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 455

Conseil municipal

Subvention d'équipement à la Ligue de Paris de tennis (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 394

Conseil municipal

DLH 346 - Lutte contre l'habitat insalubre. Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 45, rue Louis-Blanc (10e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien" et en vue de la construction de logements P.L.A. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 245

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Passy-Chernoviz (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 245

Conseil municipal

Débat Delib

456 résultats

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Fixation du régime indemnitaire des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de volley-ball (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Daguerre (14e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention au Club recherche et loisirs du 10e arrondissement (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au "Paris université club" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une pièce annexe vacante (lot n° 124) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Subvention à des associations à vocation sociale oeuvrant dans le 6e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration d'un logement situé 71, rue Myrha, dans le secteur de l'O.P.A.H. du "Château-Rouge" (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour les prestations de nettoyage de locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Voeu relatif aux crèches parentales.

Subvention exceptionnelle au Club de plongée du 5e arrondissement (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention d'équipement à la Ligue de Paris de tennis (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Passy-Chernoviz (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

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