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Conseil municipal (379)
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Subvention à la Compagnie Catherine Brieux (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 173
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec l'entreprise "Les cars Matignon" absorbée par la société "Les cars Dalles" et devenue la société "Ormont Transport". M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 132
Conseil municipal
Subvention à l'association "FACEL" (9e), organisant des centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 97
Conseil municipal
Subvention à la Fondation Marcel Bleustein-Blanchet pour la Vocation (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 307
Conseil municipal
Subvention à l'association "S.O.S. attentats" (7e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPP 4
Conseil municipal
Refinancement de prêts P.L.A. - C.D.C. contractés par la S.A.G.I. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit agricole. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 427-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de ravalement à l'université Paris I "Panthéon-Sorbonne" (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire correspondant à l'opération précitée. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 260
Conseil municipal
Approbation de la création d'un dispositif de dégraffitage gratuit des immeubles parisiens. - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres sur performances pour l'élimination des graffiti sur les immeubles parisiens autres que municipaux ou départementaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPE 73
Conseil municipal
Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement, au titre de 1998. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 89
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" pour l'occupation de locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 321
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les jeunes des Bernardins" (5e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 96
Conseil municipal
Subvention à l'Association service santé Arc en ciel du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 33
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération sportive et culturelle de France (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 356
Conseil municipal
Subvention à l'association "Vivre son quartier" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 249
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1998, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 335
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'une cave vacante (lot n° 22) dépendant de l'immeuble situé 26, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 239
Conseil municipal
Approbation du principe de la reconstruction de la passerelle piétonne franchissant le carrefour "Leblanc" (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVD 103
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 88
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e arrondissement (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 103
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupe histoire architecture mentalités urbaines" (5e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 214
Conseil municipal
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