Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension du groupe scolaire, 5-7, rue Jean-Bouton et 40, boulevard Diderot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 294

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 146

Conseil municipal

Subvention à la Caisse des écoles du 18e arrondissement au titre de 1998 (solde). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 87

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une convention concernant la mise à disposition de la Ville de Paris de 5 places de crèche dans la crèche de l'hôpital Vaugirard (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 59

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ecole primaire Sinaï" (18e) organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 105

Conseil municipal

Budget primitif de fossoyage dans les cimetières parisiens de 1999. Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PJEV 71

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVLR 29

Conseil municipal

Subvention à l'association "La justice au service du public" (1er). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 AJ 43

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'"Union générale et sportive de l'enseignement libre interdépartementale parisienne" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 349

Conseil municipal

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services de la Ville de Paris au titre de 1999. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 109

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 189-4°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement et de sécurité au groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 293

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la réalisation de l'extension de 2 à 5 classes de l'école élémentaire, 37, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 280

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 139

Conseil municipal

Subvention à l'association "11ème Evénements" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 144

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 P. 900

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 171

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-ciel 12" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 325

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente relais (6 classes), 345-347, rue de Belleville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer la demande de permis de construire correspondant. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 277

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande en vue de la fourniture de mobilier pour la bibliothèque Maine - Georges-Brassens (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 208

Conseil municipal

Débat Delib

379 résultats

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension du groupe scolaire, 5-7, rue Jean-Bouton et 40, boulevard Diderot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention à la Caisse des écoles du 18e arrondissement au titre de 1998 (solde). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une convention concernant la mise à disposition de la Ville de Paris de 5 places de crèche dans la crèche de l'hôpital Vaugirard (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'association "Ecole primaire Sinaï" (18e) organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Budget primitif de fossoyage dans les cimetières parisiens de 1999. Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "La justice au service du public" (1er). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'"Union générale et sportive de l'enseignement libre interdépartementale parisienne" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services de la Ville de Paris au titre de 1999. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la réalisation de l'extension de 2 à 5 classes de l'école élémentaire, 37, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention à l'association "11ème Evénements" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-ciel 12" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande en vue de la fourniture de mobilier pour la bibliothèque Maine - Georges-Brassens (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

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