379 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions à des établissements scolaires du 10e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 113
Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 7e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 76
Conseil municipal

Subventions à un établissement scolaire et à une association du 19e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 127
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 198
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe Fabrice Dugied Danse" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 218
Conseil municipal

Subvention au Comité "Signé Paris" (2e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 133
Conseil municipal

Subvention à l'association "Poésie hier, aujourd'hui, demain" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 79
Conseil municipal

Secteur "Valmy-Recollets" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'effectuer un échange foncier avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris pour l'acquisition d'un terrain situé 101-103, quai de Valmy - 51-51 bis, rue Lucien-Sampaix - 4-6, rue des Récollets (10e) en vue de l'extension du jardin Villemin. M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 266
Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A.I.T.M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 267
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 74
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 8e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 77
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales en Ile-de-France (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 25
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 26
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 352
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ensemble vocal Jean-Sourisse" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 183
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de recherches sur la diaspora arménienne" (2e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 203
Conseil municipal

Subventions à 12 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 102
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension du conservatoire du 14e arrondissement (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 272
Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de maîtrise d'oeuvre correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part lesdits marchés et, d'autre part, de déposer les permis de démolir et de construire correspondants. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 369
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 144
Conseil municipal