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1998 (379)
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Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 330
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le développement et l'aménagement du 13e arrondissement. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 267
Conseil municipal
Subvention à l'association "Quartier Drouot" (9e). Mme Marie-Chantal BACH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAEE 13
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France d'athlétisme (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 319
Conseil municipal
Budget spécial de la Préfecture de police de 1999 (sections de fonctionnement et d'investissement). MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PP 73
Conseil municipal
Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris "square Léon-Frapié" (20e), ayant pour objet la réduction de l'emprise de la zone ND, la création de 3 réserves pour espace vert public et la création de 3 réserves de voirie. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 248
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires et à une association du 19e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 120
Conseil municipal
Programme de mesures en faveur des personnes à mobilité réduite pour leur permettre l'accès aux autobus de la ligne "Petite Ceinture" dans les 12e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVD 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" (18e) une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention pendant les vacances de la Toussaint et de Noël 1998. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 300
Conseil municipal
Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1999. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLTI 79
Conseil municipal
Subventions à des associations du 20e arrondissement organisant des centres de loisirs dans les établissements primaires privés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 102
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont pour l'occupation de locaux situés 71, rue de la Villette (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 339
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des officiers honoraires des armées de terre, de mer et de l'air (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 99
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de plusieurs marché(s) pour la fourniture de mobilier pour la bibliothèque François-Villon, 81, boulevard de La Villette (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit ou lesdits marché(s). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 168
Conseil municipal
Transfert de gestion à l'Etat (Ministère de la Défense) d'un volume situé en tréfonds sous le boulevard Mortier (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 254
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 13e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 82
Conseil municipal
Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 15e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 84
Conseil municipal
Subventions à un établissement scolaire et à une association du 13e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 116
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement (2e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 294
Conseil municipal
Subvention au "Théâtre 91", Palaiseau (Essonne). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 253
Conseil municipal
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