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1998 (379)
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Conseil municipal (379)
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Déliberation (379)
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 R. 66
Conseil municipal
Fixation des conditions d'emploi des collaborateurs de cabinet. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DRH 80
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré de l'immeuble communal situé 19, quai de Conti (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 194
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 90
Conseil municipal
Subvention au Club des amateurs d'anciennes Renault, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 104
Conseil municipal
Subvention à l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 154
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la promotion des jeunes artistes (8e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 163
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 351
Conseil municipal
Subvention à l'association "Choeur de chambre Accentus" (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 165
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Institut d'études politiques de Paris (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 29
Conseil municipal
Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 120-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 292
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires et une association du 12e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 115
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 191
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point du Jour" une convention pour la gestion de l'opération "aide à la répétition - aide à la jeune création". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 302
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Eclats d'artistes" une convention pour l'organisation des Polysonies. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 337
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 R. 62
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris concernant le rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 129
Conseil municipal
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