Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1998 (379)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (379)
Supprimer Document
Déliberation (379)
379 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CAB 9
Conseil municipal
Subvention à l'Union internationale des journalistes et de la presse de langue française (9e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 27
Conseil municipal
Subvention à l'association "I.D.A." (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 113
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 142
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le ravalement de l'entrepôt de Créteil sis voie André-Boulle à Créteil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PP 66
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "S.C. solitaires Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 286
Conseil municipal
Subvention à l'association "Graine de moutarde" (11e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 98
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier Latin (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 129
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 5e arrondissement (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 130
Conseil municipal
Subvention à l'Association des nouveaux artistes créateurs - studios Alice DONA (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 343
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 332
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Club alpin français d'Ile-de-France (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 336
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la parcelle communale située 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 346-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'une école polyvalente de 12 classes, rue du Moulin-de-la-Pointe, Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 232
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 157
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 2e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 71
Conseil municipal
Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de l'îlot Ney de la "cité Montmartre", porte de Montmartre et porte de Clignancourt (18e). M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 354
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 234
Conseil municipal
Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 115
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Claude-François" au terre-plein situé boulevard Exelmans au droit des nos 23 à 31 (16e). M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 167
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|