Débat-Délibs

Subvention exceptionnelle à l'association "Initiatives du 17e" (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1791

Conseil municipal

Subvention à l'association "Croix-rouge française-Comité Paris 12e" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2327

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'air (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1802

Conseil municipal

Subvention à la Société de l'histoire de l'art français (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1611

Conseil municipal

Subvention à l'association "3e millénaire, bleu outremer" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 900

Conseil municipal

Subvention à l'association "Mieux connaître" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2301

Conseil municipal

Subvention à l'Office municipal des sports du 16e arrondissement (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2384

Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris de 3 emplacements de stationnement dans le parking, 23, rue Mirabeau et 15-25, rue Wilhem (16e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 420.000 F pour financer lesdites acquisitions. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1728

Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1835

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la Porte-Brunet (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2182

Conseil municipal

Subvention à l'Association francophone d'amitié et de liaison (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1854

Conseil municipal

Subvention au Cercle culture et loisirs (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1557

Conseil municipal

Subvention à l'association "P.E.N. club français" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 905

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Institut catholique de Paris (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1842

Conseil municipal

Subvention à l'association "L'art pour tous" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1279

Conseil municipal

Subvention à l'association "Col Canto" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 383

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1910

Conseil municipal

Z.A.C. "Vaugirard" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société nationale d'espaces ferroviaires une convention d'aménagement pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1900

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1760

Conseil municipal

Subvention contractuelle à la caisse des écoles du 8e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1827

Conseil municipal

Débat Delib

383 résultats

Subvention exceptionnelle à l'association "Initiatives du 17e" (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Croix-rouge française-Comité Paris 12e" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'air (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la Société de l'histoire de l'art français (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "3e millénaire, bleu outremer" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Mieux connaître" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'Office municipal des sports du 16e arrondissement (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la Porte-Brunet (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association francophone d'amitié et de liaison (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Cercle culture et loisirs (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "P.E.N. club français" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'Institut catholique de Paris (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "L'art pour tous" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Col Canto" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Z.A.C. "Vaugirard" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société nationale d'espaces ferroviaires une convention d'aménagement pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention contractuelle à la caisse des écoles du 8e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

383 résultats