Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux commerciaux et de leur 2 places de stationnement prévus dans le programme de construction en P.L.I. de 70 logements situé 62-68, rue de l'Amiral-Mouchez (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1886-4°

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1770

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de travaux de rénovation des halls de l'ensemble immobilier de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1889

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat pour l'assurance du parc automobile du Service technique des Transports automobiles municipaux incluant une clause de délégation de l'instruction et de la gestion des sinistres par l'assureur envers ledit service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1711

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et d'animation locale du 15e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1701

Conseil municipal

Subvention à l'association "Créativité, réinsertion, loisirs" (Val-de-Marne). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2318

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 15e arrondissement" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 321

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2217

Conseil municipal

Subvention à l'association "Archives et musée d'art populaire juif" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2198

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 36 bis, rue Pierre-Nicole et 39 bis, rue Henri-Barbusse (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1891-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6-10, rue Roli (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1885-1°

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1774

Conseil municipal

Indemnisation des personnels logés dans l'immeuble 12-14, quai de Gesvres (4e), en raison du changement de l'alimentation "gaz" en alimentation "électrique". M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1734

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Club informatique des grandes entreprises françaises (C.I.G.R.E.F.) une convention relative à la participation de la Ville de Paris aux groupes de travail organisés par ce dernier portant sur des sujets d'intérêt commun. M. Paul AURELLI, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1706

Conseil municipal

Tarifs des frais de fourrière automobile à Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1735

Conseil municipal

Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emplois du 16e" (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2210

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des oeuvres sociales du 12e arrondissement". M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2326

Conseil municipal

Subvention à l'association "TATOULU" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2135

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1762

Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 7 arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1826

Conseil municipal

Débat Delib

383 résultats

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement de travaux de rénovation des halls de l'ensemble immobilier de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention au Comité municipal des fêtes et d'animation locale du 15e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Créativité, réinsertion, loisirs" (Val-de-Marne). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 15e arrondissement" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Archives et musée d'art populaire juif" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 36 bis, rue Pierre-Nicole et 39 bis, rue Henri-Barbusse (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6-10, rue Roli (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Indemnisation des personnels logés dans l'immeuble 12-14, quai de Gesvres (4e), en raison du changement de l'alimentation "gaz" en alimentation "électrique". M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Tarifs des frais de fourrière automobile à Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emplois du 16e" (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Union des oeuvres sociales du 12e arrondissement". M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "TATOULU" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 7 arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

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