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1996 (383)
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Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1768
Conseil municipal
Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction comprenant 70 logements locatifs intermédiaires, des locaux commerciaux et 72 places de stationnement situé 62-68, rue de l'Amiral-Mouchez (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1886-2°
Conseil municipal
Fixation des tarifs applicables aux permis de stationnement pour la vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1913
Conseil municipal
Fixation d'une tarification applicable aux manifestations commerciales ou publicitaires à caractère exceptionnel organisées sur le domaine public municipal. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1915
Conseil municipal
Subvention au Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs pour l'organisation de diverses activités éducatives, durant l'été 1996, au sein du centre d'animation "Mathis" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1744
Conseil municipal
Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 11e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1830
Conseil municipal
Subvention à l'association "RICCI" pour le grand dictionnaire français de la langue chinoise (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1190
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Club alpin français d'Ile-de-France (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1807
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur "Réaumur-Poissonnière" (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1912
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé en vue de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1812
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1914
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 20 à la convention signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la construction du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1797
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le rayonnement spirituel et culturel de l'église Saint-Sulpice (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1994 P. 2429
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Italie-Tolbiac (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2138
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ateliers arc-en-ciel 12" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1962
Conseil municipal
Subvention à l'Institut international de philosophie (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 541
Conseil municipal
Subvention à l'association "Dauphine Espace Europe" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2356
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1773
Conseil municipal
Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 15e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1834
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Jumin-Jaurès-Petit (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2177
Conseil municipal
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