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Subvention à l'association "Blue Knights international" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2442
Conseil municipal
Z.A.C. "Citroën-Cévennes" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de terrains d'emprises publiques. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1905
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande en vue de la réalisation de travaux de démolition d'immeubles communaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1890
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Paris pour les jeunes" (20e), pour le renouvellement d'une partie de son matériel informatique. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1747
Conseil municipal
Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 13e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1832
Conseil municipal
Subvention au Centre de documentation musicale - bibliothèque Gustav-Mahler (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1856
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1994
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes du 12e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2314
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis de l'Ecole Koenig" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1851
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2380
Conseil municipal
Relèvement à compter du 1er janvier 1997 des diverses taxes pour services rendus, droits et tarifs par la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1740
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Le hameau de Belleville - Pyrénées - Jourdain" (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2183
Conseil municipal
Subvention contractuelle à la caisse des écoles du 4e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1823
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 95-34007 signé avec la société "C.G.N. Ile-de-France" relatif aux prestations de nettoyage de locaux de certains établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1871
Conseil municipal
Subvention à l'association "Joyau d'or" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1465
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1796
Conseil municipal
Mise à jour de la classification des voies publiques servant de base de calcul aux droits de voirie. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1917
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club audiovisuel de Paris" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 395
Conseil municipal
Subvention à l'association "Octave et Arpège" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 616
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1923
Conseil municipal
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