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1996 (383)
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Subvention exceptionnelle au Club recherche et loisirs (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1792
Conseil municipal
Subvention à l'association "Sea Art", Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1860
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le chant des cigales" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1484
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1996, à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1752
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1766
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Oeuvre d'éducation populaire familiale du petit Montrouge" pour la halte-garderie, 5, rue du Moulin-Vert (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1870
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier Latin (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1841
Conseil municipal
Subvention au Centre d'action sociale Notre-Dame-des-Anges (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2379
Conseil municipal
Réalisation d'un 9e plan de modernisation du patrimoine de la S.A.G.I. relevant de la convention du 3 septembre 1930. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1893-1°
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2313
Conseil municipal
Subvention à l'association "Collectif musical international ensemble 2E2M", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1740
Conseil municipal
Subvention à l'association "Amitié cancer Paris" (19e). M. Camille CABANA, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1896
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. Alain DESTREM, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1707
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 5 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Saint-Blaise", 53, rue Saint-Blaise (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1895
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 2.895.000 F pour financer l'installation d'une ventilation et la réfection des peintures du couloir au rez-de-chaussée de l'immeuble, 12, quai de Gesvres (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1726
Conseil municipal
Subvention d'équilibre à la Caisse des écoles du 1er arrondissement au titre de 1996. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1820
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club vermeil 10e" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 450
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Union générale sportive de l'enseignement libre (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1806
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de football (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1788
Conseil municipal
Subvention à l'Aéro-club Paul-Louis Weiller (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2170
Conseil municipal
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