Débat-Délibs

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 14e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1833

Conseil municipal

Subvention à l'association "Artistes du Xe" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1433

Conseil municipal

Subvention à l'association "La commanderie du clos Montmartre" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1163

Conseil municipal

Subvention à l'association des "Amis des orchestres de jeunes Alfred Loewenguth", Sceaux (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1275

Conseil municipal

Subvention à l'association "Générale des étudiants vietnamiens de Paris" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1680

Conseil municipal

Construction du centre de secours et d'une unité de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Z.A.C. "Rouget-de-l'Isle" à Nanterre (Hauts-de-Seine). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché de maîtrise d'oeuvre. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 12.420.000 F pour financer ladite opération. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1730

Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris de 3 emplacements de stationnement dans le parc de stationnement, 1 à 9, rue La Fontaine et 1 à 15, rue de Boulainvilliers (16e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 420.000 F pour financer lesdites acquisitions. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1727

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992, relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 70 logements locatifs intermédiaires, des locaux commerciaux et 72 places de stationnement situé 62-68, rue de l'Amiral-Mouchez (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1886-5°

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture (location ou achat) au Service technique des Transports automobiles municipaux de 10 véhicules utilitaires et de prestations d'entretien. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1708

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1772

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sortie de secours" (20e) une convention de partenariat. - Subvention exceptionnelle correspondante. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1755

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association culturelle franco-allemande pour l'occupation des locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1759

Conseil municipal

Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2433

Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de recherches sur la diaspora arménienne" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1862

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square Vermenouze (5e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1903

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la location de salles équipées pour l'organisation des concours et examens de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1724

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de la réalisation de cours collectifs d'initiation au golf pour les scolaires parisiens. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1789

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Fédération régionale des jeunes pour la nature" (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1751

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" (9e), pour l'occupation des locaux situés 42, rue Léon (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1750

Conseil municipal

Inscription en recettes au budget d'investissement de la Ville de Paris de subventions accordées par l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1868

Conseil municipal

Débat Delib

383 résultats

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 14e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Artistes du Xe" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "La commanderie du clos Montmartre" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association des "Amis des orchestres de jeunes Alfred Loewenguth", Sceaux (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Générale des étudiants vietnamiens de Paris" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sortie de secours" (20e) une convention de partenariat. - Subvention exceptionnelle correspondante. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association culturelle franco-allemande pour l'occupation des locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Centre de recherches sur la diaspora arménienne" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square Vermenouze (5e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la location de salles équipées pour l'organisation des concours et examens de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Fédération régionale des jeunes pour la nature" (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" (9e), pour l'occupation des locaux situés 42, rue Léon (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Inscription en recettes au budget d'investissement de la Ville de Paris de subventions accordées par l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

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