Débat-Délibs

Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1776

Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII Saint-Merri" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1489

Conseil municipal

Subvention à l'Association générale des familles du 16e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2394

Conseil municipal

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1817

Conseil municipal

Subvention à l'Association des Français libres (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2206

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le violon d'Ingres" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1995 P. 2484

Conseil municipal

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1846

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction de 70 logements locatifs intermédiaires situé 62-68, rue de l'Amiral-Mouchez (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1886-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte en province et à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1996-1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1818

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'histoire et d'archéologie "Le vieux Montmartre" (18e) une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1843

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association de culture berbère (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1794

Conseil municipal

Subvention à l'Organisation mondiale pour l'éducation préscolaire en France (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2243

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris hand-ball club" (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1804

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Paradis (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2030

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Trans-forme", Saint-Maurice (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1784

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre les 1er juillet et 29 novembre 1996.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1703

Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris d'une parcelle contiguë au terrain d'assiette du centre de secours de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 190.000 F pour financer ladite acquisition. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1729

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1714

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Pour l'aide aux familles" pour la halte-garderie, 12, rue Chomel (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1878-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire en vue de la création d'une école polyvalente, rue Gabriel-Lamé, Z.A.C. "Bercy" (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1814

Conseil municipal

Débat Delib

383 résultats

Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII Saint-Merri" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association générale des familles du 16e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association des Français libres (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Le violon d'Ingres" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte en province et à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1996-1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'histoire et d'archéologie "Le vieux Montmartre" (18e) une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association de culture berbère (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Organisation mondiale pour l'éducation préscolaire en France (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris hand-ball club" (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Paradis (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Trans-forme", Saint-Maurice (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre les 1er juillet et 29 novembre 1996.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Pour l'aide aux familles" pour la halte-garderie, 12, rue Chomel (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire en vue de la création d'une école polyvalente, rue Gabriel-Lamé, Z.A.C. "Bercy" (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

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