Débat-Délibs

Subvention au Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2215

Conseil municipal

Subvention à l'association "ATLA" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 509

Conseil municipal

Subvention à l'association "Club Canarep" (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1417

Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 28 logements locatifs intermédiaires situé 36 bis, rue Pierre-Nicole et 39 bis, rue Henri-Barbusse (5e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1891-2°

Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation organisant des stages à destination des jeunes durant les vacances de Toussaint et Noël 1996. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1756

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 avenants à 4 conventions d'affermage signées avec la Société d'exploitation des marchés, la société "Cordonnier Frères", l'E.U.R.L. "Paris marchés" et le G.I.E. des marchés libres de Paris pour les marchés découverts alimentaires. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1916

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1778

Conseil municipal

Subvention à la caisse des écoles du 18e arrondissement au titre de 1996 (solde). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1837

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants "le Carré des Halles" (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2226

Conseil municipal

Subvention au Centre de liaison et d'initiatives sociales (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2445

Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens élèves du judo club Malesherbes (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 2391

Conseil municipal

Subvention à la bibliothèque Medem (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 62 à 68, rue de l'Amiral-Mouchez (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1886-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 27 logements locatifs aidés, un local d'activités et 20 emplacements de stationnement situé 6-10, rue Roli (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1885-3°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 3, quai Malaquais (6e). Mise en oeuvre d'un congé pour vendre. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1906

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre de 2 congés pour vendre dans l'immeuble communal situé 10, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1908

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1763

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec la société "La Financière sport et loisir - Gesclub" pour la gestion de la piscine Georges-Hermant (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1786

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour l'hébergement et la maintenance du service télématique "Télécrèche". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI et Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1718

Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 10e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1829

Conseil municipal

Débat Delib

383 résultats

Subvention au Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "ATLA" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Club Canarep" (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation organisant des stages à destination des jeunes durant les vacances de Toussaint et Noël 1996. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la caisse des écoles du 18e arrondissement au titre de 1996 (solde). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants "le Carré des Halles" (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention au Centre de liaison et d'initiatives sociales (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Amicale des anciens élèves du judo club Malesherbes (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la bibliothèque Medem (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 62 à 68, rue de l'Amiral-Mouchez (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 3, quai Malaquais (6e). Mise en oeuvre d'un congé pour vendre. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre de 2 congés pour vendre dans l'immeuble communal situé 10, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec la société "La Financière sport et loisir - Gesclub" pour la gestion de la piscine Georges-Hermant (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour l'hébergement et la maintenance du service télématique "Télécrèche". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI et Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs.

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 10e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

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