383 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Secrétan (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2179
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 2e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2115
Conseil municipal

Subvention à l'association "La nuit de l'Opéra", académie du Grand prix européen d'art lyrique (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1864
Conseil municipal

Subvention à la Maison des jeunes et de la culture du 6e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2312
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de rugby (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1787
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1777
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Calinot-Singe" pour la crèche parentale, 184, rue de la Croix-Nivert (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1873
Conseil municipal

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins des agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1710
Conseil municipal

Subvention contractuelle à la caisse des écoles du 6e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1825
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'A.P.S.A.P. de la Ville de Paris pour l'occupation des locaux situés 10-18, cour Debille (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1810
Conseil municipal

Subvention à l'Union des oeuvres du 9e arrondissement (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2216
Conseil municipal

Subvention à l'Union générale arménienne de bienfaisance (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 917
Conseil municipal

Subvention à l'association "Planète bis" (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2151
Conseil municipal

Subvention à l'association "Studio des Islettes" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 631
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement du local d'activités prévu dans le programme de construction situé 6-10, rue Roli (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1885-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme P.L.I. permettant la réalisation de 28 logements situé 36 bis, rue Pierre-Nicole et 39 bis, rue Henri-Barbusse (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1891-3°
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association paroissiale de l'église évangélique luthérienne Saint-Pierre (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1859
Conseil municipal

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1997. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1918
Conseil municipal

Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du 7e arrondissement (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 31
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des officiers de réserve de l'Armée de l'air - Secteur de Paris 1/2 (Hauts-de-Seine). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 2012
Conseil municipal