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Modification de la délibération D. 733, en date du 22 mai 1995, approuvant le principe de la réalisation des travaux de reprise des désordres affectant le parc de stationnement Saint-Germain (6e) et autorisant M. le Maire de Paris à signer le marché de travaux correspondant. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1648
Conseil municipal

Subvention à l'association "Forum, animation, loisirs" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1770
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale d'amitié franco franco-asiatique (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2436
Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2000
Conseil municipal

Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 7
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir les immeubles situés 9 et 35, rue Ramponeau (20e), dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien" et en vue de la construction de logements P.L.A.-A. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1894
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1790
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1782
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de sanitaires dans un foyer de policiers auxiliaires, 95, rue Manin (19e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1724
Conseil municipal

Subvention à l'Association locale des parents d'élèves de l'enseignement public des 5e et 6e arrondissements (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1653
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1816
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Inter jeunes" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1808
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des familles de fusillés et massacrés de la Résistance française et de leurs amis (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1994 P. 2436
Conseil municipal

Subvention à l'U.R.O.G.E.C. (7e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1649
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1788
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une école de 10 classes et de 2 places de stationnement dans le secteur "Legouvé-Lancry" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1847
Conseil municipal

Subventions aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1806
Conseil municipal

Subventions à 3 associations "Des airs dans la ville" (14e), "Nomad" (11e), "Conservatoire italien de Paris" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1671
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant les conduits de fumée de l'ancienne chaufferie des serres d'Auteuil située 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1876
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Club des sports de glace du 19e arrondissement" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1810
Conseil municipal