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Subvention à l'association "Bibliothèque Medem" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1122
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2438
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa de Longchamp (16e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1882
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Thierry THOMAS en réparation des dommages matériels subis par l'intéressé lors d'un accident survenu sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1706
Conseil municipal

Adhésion de la Préfecture de police et de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris au groupement d'achats des combustibles du Département de Paris pour une consultation collective en vue de la fourniture de fioul domestique. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1721
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au "Stade olympique de Paris" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1821
Conseil municipal

Subvention à l'association "Interclub des loisirs" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 856
Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 2e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1845
Conseil municipal

Subvention à la Société de l'histoire de l'art français (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1842
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 191
Conseil municipal

Subvention au Centre international de séjour de Paris (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2437
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1753
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (S.N.T.E.). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1756
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du passage Saint-Paul (4e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1884
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 13e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1837
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et des activités sociales et culturelles du 4e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2012
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1932
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de danse rétro (19e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1793
Conseil municipal

Subvention à l'Association Jean Chieze pour l'encouragement à la gravure sur bois (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1992
Conseil municipal

Revalorisation des tarifs des différents services offerts par la collectivité parisienne pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1729
Conseil municipal