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1995 (326)
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Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 7e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1831
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association sportive et culturelle "Black Stars" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1689
Conseil municipal
Budget annexe de l'Assainissement. -Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour 1996. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1764
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 194
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et d'implanter un groupe sculpté d'Eugène Dodeigne en "Hommage aux victimes d'Afrique du nord", square de la Butte-du-Chapeau-Rouge (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1849
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le développement des loisirs scientifiques chez les jeunes "GAREF PARIS" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1771
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 19, passage des Récollets (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1957
Conseil municipal
Subventions à des crèches familiales privées du 19e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1859
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation situé 16, rue Emile-Duployé (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1877
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 9e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1833
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 6e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1830
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Stade français (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1733
Conseil municipal
Subvention à l'association "Jeune peinture" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1669
Conseil municipal
Réhabilitation en "PALULOS" de la résidence "Les Jonquilles" située 182, rue Raymond-Losserand (14e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Le logement français" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1868
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris les terrains communaux situés 45, 47 et 49A, avenue d'Italie (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1895
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. MONTES un contrat de transaction en vue de procéder à l'indemnisation amiable de ce dernier, suite à l'annulation d'un marché signé avec l'intéressé en vue de la création d'une école maternelle, d'une crèche et d'un lieu d'appel rue de Pommard dans la Z.A.C. "Bercy" (12e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1679
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter du Préfet de Région d'Ile-de-France, au titre du Ministère de l'Intérieur, diverses subventions pour la réalisation de travaux pour des équipements municipaux. M. Camille CABANA, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1759
Conseil municipal
Subvention à la Coopérative scolaire de l'école mixte, 106, rue Compans (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2075
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 4e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1828
Conseil municipal
Subvention à la 112e Section des médaillés militaires (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 732
Conseil municipal
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