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Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec l'association "Théâtre du Chaudron" une convention pour l'exploitation du Théâtre du Chaudron (12e) et, d'autre part, de souscrire un avenant à la convention signée le 1er mars 1995 avec l'Association des théâtres de la Cartoucherie, et relative à la gestion des parties communes et à l'exploitation du pavillon du gardien de la Cartoucherie du bois de Vincennes (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1858
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1551-3°, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1705
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1795
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 8e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1832
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association nationale de diffusion culturelle (15e) une convention au titre de l'organisation du "Grand Prix de la chanson française" 1995. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1675
Conseil municipal

Subvention à l'association "Périphérie - Centre régional de création cinématographique" (Seine-Saint-Denis). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 8
Conseil municipal

Acceptation d'un don manuel fait en faveur des collections municipales. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1737
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis d'Ivan Tourgueniev (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 412
Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 3e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1900
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des ascenseurs et de monte-charge installés dans les bâtiments relevant du budget spécial de la Préfecture de police. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1744
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un pavillon situé 33 bis, rue Montgallet (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1874
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Escalad'Indoor" (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1814
Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 17e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1841
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association judo Paris centre (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1815
Conseil municipal

Subvention à l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 986
Conseil municipal

Subvention à l'Institut océanographique (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2228
Conseil municipal

Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement (4e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2242
Conseil municipal

Modification de la tarification des cimetières. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1698
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte d'aménagement du XVe arrondissement (S.E.M.E.A.-XV). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1757
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 14 mars 1983 signée avec l'Ecole spéciale des travaux publics fixant les modalités de remboursement des frais de scolarité 1994-1995 des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris en formation dans cette école. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1676
Conseil municipal