Débat-Délibs

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 288

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Europ'air" pour la réalisation de travaux de ventilation réfrigérée de la salle des cartes grises et des locaux annexes (archives et bureaux) de l'immeuble de la Cité (4e). -Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 34.000 F pour financer ledit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1739

Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1747

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur) une convention en vue du remboursement des travaux d'achèvement de l'aménagement de la trémie d'accès au sous-sol de l'Esplanade des Invalides (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1765-2°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'exécution de signalisation routière horizontale sur les revêtements de chaussées des voies publiques de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1660

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1783

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation de dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1697

Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Les Ateliers de Ménilmontant" (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 2149

Conseil municipal

Subvention à l'association "Archimède" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1785

Conseil municipal

Subvention à l'Association franco-japonaise (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 2027

Conseil municipal

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1691

Conseil municipal

Réhabilitation par la "S.E.M.-Centre" de l'immeuble situé 3, rue des Petits-Champs (1er). -Création de 5 logements locatifs intermédiaires. -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1870-1°

Conseil municipal

Z.A.C. "Citroën-Cévennes" (15e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A. XV pour la réalisation de cette Z.A.C. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1881

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de donner mandat à l'ADITEM pour commercialiser les logiciels élaborés et mis en oeuvre par les services de la Ville de Paris et pour percevoir des redevances d'exclusivité. M. Paul AURELLI, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1702

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue d'Italie - Tolbiac (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 2023

Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1838

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1822

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 2166

Conseil municipal

Subvention à la Société d'études du XVIIe siècle (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 761

Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'ancien hôtel à détacher de la propriété située 29-29 bis, rue de Gergovie (14e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi Vivien et en vue de la construction de logements P.L.A.-A. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1892

Conseil municipal

Débat Delib

326 résultats

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur) une convention en vue du remboursement des travaux d'achèvement de l'aménagement de la trémie d'accès au sous-sol de l'Esplanade des Invalides (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'exécution de signalisation routière horizontale sur les revêtements de chaussées des voies publiques de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation de dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association des commerçants "Les Ateliers de Ménilmontant" (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Archimède" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association franco-japonaise (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Réhabilitation par la "S.E.M.-Centre" de l'immeuble situé 3, rue des Petits-Champs (1er). -Création de 5 logements locatifs intermédiaires. -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Z.A.C. "Citroën-Cévennes" (15e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A. XV pour la réalisation de cette Z.A.C. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de donner mandat à l'ADITEM pour commercialiser les logiciels élaborés et mis en oeuvre par les services de la Ville de Paris et pour percevoir des redevances d'exclusivité. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue d'Italie - Tolbiac (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la Société d'études du XVIIe siècle (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

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