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1995 (326)
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Subvention à l'association "Marionnette et thérapie" (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1251
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un programme de réhabilitation en "Palulos" portant sur un ensemble de 10 logements de son patrimoine et de celui qu'il gère pour le compte de la Ville de Paris, localisés dans différents arrondissements de Paris (12e, 13e, 16e, 17e et 20e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1867
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'inscription en recette, au budget d'investissement de la Ville de Paris de 1995, des subventions de l'Etat attribuées au titre des opérations de travaux de sécurité dans les lycées municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1681
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.). M. Camille CABANA, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1745
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris de l'immeuble communal situé 21, rue du Terrage (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1886
Conseil municipal
Approbation du principe du nettoyage mécanique des voies fermées à la circulation dans le bois de Boulogne (16e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1855
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. d'un permis de démolir et d'un permis de construire visant la transformation en habitation d'un bâtiment à usage d'hôtel de tourisme situé 10, rue Burq - 21, rue Durantin (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1899
Conseil municipal
Subvention au Studio théâtre de Vitry, Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1672
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Musiques de la Boulangère" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1673
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 190
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d'économie mixte d'exploitation du stationnement (S.A.E.M.E.S.). M. Camille CABANA, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1758
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie 3 conventions en vue de recueillir des subventions de l'Etat. M. Alain DESTREM, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1710
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture d'étiquettes électroniques et des lecteurs associés pour l'identification des arbres. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1656
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Les Industries Torpédo" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1775
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1842
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1829
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal des fêtes du 7e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2163
Conseil municipal
Autorisation à la Société anonyme d'économie mixte d'exploitation du stationnement (S.A.E.M.E.S.) de créer une société filiale d'exploitation de parcs de stationnement. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1761
Conseil municipal
Subvention à l'association "Sources vives de Jérusalem" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 2016
Conseil municipal
Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1786
Conseil municipal
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