Débat-Délibs

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1823

Conseil municipal

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 2126

Conseil municipal

Subvention à l'association "Jeunes, animation, contact, services" (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 2227

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à un échange avec l'O.P.A.C. de la Ville de Paris portant d'une part, sur le sol de la rue Gustave-Mesureur (13e) déclassée, et, d'autre part, sur 2 terrains situés 4-6, place Pinel, 103, rue Jeanne-d'Arc (13e), et 2 parcelles sises 2 à 18, rue Esquirol (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1887

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du passage Trubert-Bellier (13e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1883

Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1746

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1781

Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux grades provisoires de secrétaire administratif en chef et de secrétaire des services extérieurs de classe fonctionnelle de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1703

Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation des bureaux situés à l'annexe "Victoria", 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1723

Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Commune libre des trois hameaux Mouffetard, Contrescarpe, Sainte-Geneviève" (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 2191

Conseil municipal

Subvention au foyer socio-éducatif et culturel du lycée Lamartine (9e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1589

Conseil municipal

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 2117

Conseil municipal

Fixation, à compter du 1er janvier 1996, des tarifications des travaux d'enlèvement des déchets, de nettoiement et de salubrité exécutés par les Services techniques de la Propreté. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1734

Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est de Paris (S.E.M.A.-EST). M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1748

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Préfecture de police d'un permis de construire visant la restructuration et la reconstruction d'un immeuble de bureaux pour son service "Air fluvial" situé 4, avenue de la Porte-de-Sèvres (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1871

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.P.A.P. une convention pour l'étude, la réalisation, la livraison ou la diffusion de travaux d'impression. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1730

Conseil municipal

Subvention à l'Association du conservatoire du centre de Paris "W. A. Mozart" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1851

Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1793

Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 20e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1843

Conseil municipal

Subvention à l'Union des oeuvres du 9e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

DECEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1663

Conseil municipal

Débat Delib

326 résultats

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Jeunes, animation, contact, services" (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du passage Trubert-Bellier (13e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux grades provisoires de secrétaire administratif en chef et de secrétaire des services extérieurs de classe fonctionnelle de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du principe de la rénovation des bureaux situés à l'annexe "Victoria", 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association des commerçants "Commune libre des trois hameaux Mouffetard, Contrescarpe, Sainte-Geneviève" (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention au foyer socio-éducatif et culturel du lycée Lamartine (9e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

Fixation, à compter du 1er janvier 1996, des tarifications des travaux d'enlèvement des déchets, de nettoiement et de salubrité exécutés par les Services techniques de la Propreté. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est de Paris (S.E.M.A.-EST). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Préfecture de police d'un permis de construire visant la restructuration et la reconstruction d'un immeuble de bureaux pour son service "Air fluvial" situé 4, avenue de la Porte-de-Sèvres (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.P.A.P. une convention pour l'étude, la réalisation, la livraison ou la diffusion de travaux d'impression. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Association du conservatoire du centre de Paris "W. A. Mozart" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subventions à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 20e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Union des oeuvres du 9e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

326 résultats