Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2021 (478)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (478)
Document
Débat (191)
Déliberation (287)
478 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention (3.000 euros) à l'association Pianestival (Paris Centre)
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAC 288-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
145.9ko
pdf
Versement pour des projets soutenus dans le cadre du label SOLIDAE.
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DGRI 18-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
349ko
pdf
Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris - 16e édition
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 103-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
151.2ko
pdf
Subvention (108 605 euros) et avenant n°6 à l'Association pour la diversité culturelle et sociale - l’Enfance en Couleurs (11e) pour sa structure multi-accueil (11e).
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DFPE 104-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
150.2ko
pdf
Subvention ( 85 053 euros), avenant n°6 avec l'association Mini Coccinelles (11e) pour l’établissement multi-accueil (11e).
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DFPE 113-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
149.1ko
pdf
Subvention (49 269 euros), et avenant n° 6 à l’association La Porte Entr'Ouverte (14e) pour la crèche parentale (14e).
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DFPE 96-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
149.1ko
pdf
Subvention ( 66 158 euros), avenant n°6 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e)
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DFPE 118-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
149.4ko
pdf
Subvention (5.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec la Société d'Agriculture Urbaine Généreuse et Engagée (La SAUGE).
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DEVE 26-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
319.9ko
pdf
Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - principe du renouvellement de la délégation de service public
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 84-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
171.6ko
pdf
Dénomination rue Caroline et William Herschel (6e).
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DU 49-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
144.5ko
pdf
relatif aux activités à destination des jeunes pour l’été 2021.
AVRIL 2021
Déliberation
V .163
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
135.8ko
pdf
Liste des membres présents - Mardi 13 avril 2021 - Après-midi
AVRIL 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 13 avril 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
39.9ko
pdf
Liste des membres présents - Mercredi 14 avril 2021 - Matin
AVRIL 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 14 avril 2021 - Matin
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
40.3ko
pdf
relatif à l’attribution du nom de Ruth Bader Ginsburg au Centre Paris Anim’Les Halles Le Marais.
AVRIL 2021
Déliberation
V .136
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
135.9ko
pdf
relatif au stationnement des personnes à mobilité réduite titulaires de cartes de stationnement.
AVRIL 2021
Déliberation
V .148
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
133.7ko
pdf
relatif à l’encadrement des entreprises exploitant des VAE et des scooters en free-floating.
AVRIL 2021
Déliberation
V .145
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
114.8ko
pdf
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Société Publique locale PariSeine (Conseil d’administration)
AVRIL 2021
Déliberation
2021 R 29
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
202ko
pdf
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte des parcs du Tremblay et de Choisy Val-de-Marne (Comité syndical)
AVRIL 2021
Déliberation
2021 R32
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
309.2ko
pdf
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du site patrimonial du 7ème arrondissement
AVRIL 2021
Déliberation
2021 R27
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
38.4ko
pdf
relatif aux dispositifs de protection de l’enfance
AVRIL 2021
Déliberation
V .169
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
294.3ko
pdf
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|