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relatif à la dénomination de la PMI rue de la Banque (2e).

AVRIL 2021
Déliberation
V .135
Conseil municipal

relatif à la dénomination du TEP rue Olivier Métra en mémoire d’Eudy Simelane.

AVRIL 2021
Déliberation
V .126
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Jacques Bravo.

AVRIL 2021
Déliberation
V .134
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Groupe hospitalier universitaire AP-HP Sorbonne université (Tenon ; Saint-Antoine ; Rothschild ; Armand Trousseau ; Pitié Salpétrière ; Charles Foix) (Conseil hospitalier territorial)

AVRIL 2021
Déliberation
2021 R26
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité départementale de l'Aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires

AVRIL 2021
Déliberation
2021 R 23
Conseil municipal

Projet d’aménagement des abords de la Cathédrale Notre-Dame-de-Paris (4e) - Approbation de la réalisation de l’opération

AVRIL 2021
Déliberation
2021 SG 20-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DASCO 27-1
Conseil municipal

Signature de conventions d’occupation du domaine public : activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 82-1
Conseil municipal

Avenants pour la prolongtion de conventions industrielles de formation par la recherche avec l'ANRT et de contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 42-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 - COIFFEURS CREATEURS ASSOCIES 71 boulevard Gouvion Saint-Cyr (17e)

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 106-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 € - SAS CAR PARTNER

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 88-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 96-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 241 597,71 euros

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DVD 38-1
Conseil municipal

Subvention (27 282 €) et avenant n° 6 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DFPE 71-1
Conseil municipal

Subventions (15 500 €) et convention avec trois associations pour leurs actions facilitant l’accès à l’information et aux droits des seniors parisiens.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DASES 64-1
Conseil municipal

Subventions (61.000 euros) aux associations Génie de la Bastille (11e), Lézarts de la Bièvre (13e), Les 4 Arts–Paris Centre et Atelier des artistes en Exil et signature d’une convention

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAC 177-1
Conseil municipal

Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DLH 77-7
Conseil municipal

Location de l'immeuble 28, avenue Ledru-Rollin (12e) à ELOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DLH 51-1
Conseil municipal

Modification de garantie d’emprunt finançant un programme de rénovation de logements sociaux par Seqens

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DLH 65-1
Conseil municipal

Vente à AXIMO de deux lots de copropriété préemptés 20 rue Jacques Louvel Tessier (10e) en vue de réaliser un logement locatif social.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DU 43-1
Conseil municipal