287 résultats

Trier par :
Résultats par page

relatif à la création de zones piétonnes pour faciliter les déplacements pendant le confinement.

AVRIL 2021
Déliberation
V .146
Conseil municipal

relatif à la mémoire de la Commune de Paris dans le 13e.

AVRIL 2021
Déliberation
V .137
Conseil municipal

relatif à un hommage à Cécile Chaminade, Fernande Decruck et Marguerite Monnot.

AVRIL 2021
Déliberation
V .139
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Groupement d'intérêt économique Paris Commerce (Conseil d’administration)

AVRIL 2021
Déliberation
2021 R31
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission régionale du patrimoine et des sites.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 R33
Conseil municipal

Désignation de représentants au sein de la Régie Municipale Eau de Paris (Conseil d’administration).

AVRIL 2021
Déliberation
2021 R34
Conseil municipal

relatif à la réforme de l’assurance-chômage.

AVRIL 2021
Déliberation
V .130
Conseil municipal

relatif aux conditions dans lesquelles doit se dérouler la campagne de vaccination contre la Covid-19.

AVRIL 2021
Déliberation
V .122
Conseil municipal

relatif à un plan de relance national pour les collectivités territoriales.

AVRIL 2021
Déliberation
V .121
Conseil municipal

relatif à la mémoire de l'épidémie du Covid-19 et de ses victimes.

AVRIL 2021
Déliberation
V .116
Conseil municipal

relatif à l'immeuble du 62, rue de Meaux (19ème)

AVRIL 2021
Déliberation
V .154
Conseil municipal

relatif à la reconversion des ateliers Berthier en une Cité du Théâtre.

AVRIL 2021
Déliberation
V .143
Conseil municipal

relatif à la détention et à la demande de transfèrement de Fabien AZOULAY, citoyen français emprisonné en Turquie.

AVRIL 2021
Déliberation
V .125
Conseil municipal

Vœu relatif à la future passerelle reliant la Gare du Nord au boulevard de La Chapelle

AVRIL 2021
Déliberation
V .156
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris et l'établissement public territorial Plaine Commune fixant les modalités d'aménagement paysager, d'entretien et d'exploitation des berges du canal Saint-Denis.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 SG 16-1
Conseil municipal

Déficits des régies. Demandes en décharge de responsabilité ou en remise gracieuse.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DFA 17-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 - SARL PETRAL

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 87-1
Conseil municipal

Subventions (920.500 euros), conventions et avenants pour neuf structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAC 8-1
Conseil municipal

Subvention (134.000 euros) à 12 associations pour le financement de 15 projets au titre de l’intégration.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DDCT 17-1
Conseil municipal

Subventions (159.536 euros) à 3 associations pour le financement de Réseau EIF FEL 2021 au titre de l’intégration.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DDCT 11-1
Conseil municipal