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Protocole d’accord transactionnel avec la société LOISELET & DAIGREMONT, syndic de la copropriété située 76 avenue Parmentier à Paris (75011)
Déliberation
2021 PP 30-1
Conseil municipal
Don à la BSPP de deux échographes modèle U-LITE EXP par l’entreprise ALLIANZ IARD
Déliberation
2021 PP 18-1
Conseil municipal
Dénomination passerelle André Léo (12e).
Déliberation
2021 DU 48-1
Conseil municipal
Signature d'un contrat de concession de service public portant sur l'exploitation, l'entretien et la valorisation du camping de Paris situé dans le Bois de Boulogne (Paris 16e)
Déliberation
2021 DFA 9-1
Conseil municipal
relatif à la solidarité internationale et aux brevets sur les vaccins contre la Covid-19.
Déliberation
V .118
Conseil municipal
Modalités de versement du « forfait mobilités durables » aux personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police.
Déliberation
2021 PP 26-2
Conseil municipal
Vœu relatif à la démocratie participative et au pouvoir d'agir des Parisiens et des Parisiennes
Déliberation
V .127
Conseil municipal
relatif à une expérimentation de petits déjeuners gratuits dans les écoles maternelles et élémentaires.
Déliberation
V .166
Conseil municipal
relatif à la convention d'attribution
Déliberation
V .153
Conseil municipal
relatif à la création d’un "parcours pour les femmes qui ont fait Paris".
Déliberation
V .138
Conseil municipal
relatif au déploiement de capteurs CO2 dans les écoles, collèges et lycées.
Déliberation
V .164
Conseil municipal
relatif à la création d’un musée de l’Histoire de la Colonisation à Paris
Déliberation
V .142
Conseil municipal
relatif aux chantiers à fortes nuisances.
Déliberation
V .144
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal