478 résultats
Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP
Déliberation
2021 DLH 77-1
Conseil municipal
Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP
Déliberation
2021 DLH 77-4
Conseil municipal
Location du lot n°2 dépendant de l’immeuble en copropriété 7-11, place de la Bataille de Stalingrad / 272, rue du Faubourg Saint-Martin (10e) à la RIVP –Avenant à bail emphytéotique.
Déliberation
2021 DLH 60-1
Conseil municipal
Convention Parisienne d'Attribution des logements sociaux
Déliberation
2021 DLH 67-1
Conseil municipal
Stratégie de coopération Paris - Seine-Saint-Denis
Déliberation
2021 SG 15-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Montparnasse-Raspail (14e) et vélostation Gare Montparnasse (15e) - Avenant n°7 à la convention de concession Montparnasse
Déliberation
2021 DVD 47-1
Conseil municipal
Fixation des modalités de rémunération de certains agents vacataires de la Ville de Paris
Déliberation
2021 DRH 27-1
Conseil municipal
Subventions (80 124 euros) convention et avenant n°8 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e)
Déliberation
2021 DFPE 55-1
Conseil municipal
Emplacement commercial sur la pelouse de la Muette (16e) – convention d’occupation du domaine public
Déliberation
2021 DAE 52-1
Conseil municipal
Perception d’une recette exceptionnelle liée aux sinistres causés par deux dégâts des eaux sis 7 boulevard Morland (4e).
Déliberation
2021 DILT 2-1
Conseil municipal
Subvention (35 173 euros), avenant n° 8 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2021 DFPE 116-1
Conseil municipal
Subvention (41 812 euros), et avenant n°7 à l’association La Cool Douche (14e) pour la crèche parentale (14e).
Déliberation
2021 DFPE 94-1
Conseil municipal
Subvention ( 54 367 euros), avenant n°6 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e)
Déliberation
2021 DFPE 127-1
Conseil municipal
Convention de co-production de l'exposition "visages d'Europe" avec EUNIC.
Déliberation
2021 DGRI 21-1
Conseil municipal
Convention relative aux modalités de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris (DILT) et l'établissement public Paris Musées.
Déliberation
2021 DILT 3-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2020 PP 83 du 6 au 8 octobre 2020 relative aux emplois relevant du statut des administrations parisiennes rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police
Déliberation
2021 PP 22-1
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature de l’épreuve, les modalités et les règles générales d’organisation du concours professionnel pour l’accès au grade de cadre supérieur de santé paramédical de la PP
Déliberation
2021 PP 29-1
Conseil municipal
Modif délibération 2004 PP 29 modifiée portant sur composition jurys concours, exam pro et épreuves sélections organisées à la PP
Déliberation
2021 PP 11-1
Conseil municipal
Acquisition par le Laboratoire central de la Préfecture de police de plusieurs matériels de spectrométrie en six lots.
Déliberation
2021 PP 34-1
Conseil municipal
Convention pour les expositions sur la voie publique.
Déliberation
2021 DICOM 10-1
Conseil municipal