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en réponse au voeu 173.

AVRIL 2019
Déliberation
V .177
Conseil municipal

relatif au bâtiment du 112-114, rue Oberkampf - 2, villa Gaudelet.

AVRIL 2019
Déliberation
V .174
Conseil municipal

2019 DVD 50 - Engins à deux ou trois roues en libre-service sans station d'attache. Fixation des tarifs de redevance d'occupation temporaire du domaine public. Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'insertion de clauses sociales et environnementales. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d'un code de la rue. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au lancement d’un appel à concurrence pour les locations de trottinettes. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l’interdiction de circulation des trottinettes sur les trottoirs. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la limitation du nombre de trottinettes sans station d’attache. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la verbalisation de tous les deux-roues circulant sur les trottoirs en infraction au Code de la route. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d’une carte des zones de stationnement pour les engins à deux ou trois roues. Voeu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la régulation des services de mobilité en flotte libre. Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux Engins de déplacement personnel. Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la sanctuarisation des trottoirs et au partage de l'espace public. Voeu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à un budget annexe des mobilités. Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à une interdiction du "free-floating". Voeu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 126 - Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) - Agrément de la nouvelle dénomination du POPB.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 182 - Subvention (5.000 euros) à la chambre de commerce et d’industrie de Paris au titre de la campagne de soutien en faveur du commerce parisien.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

"Génération.s" à Mme la Maire de Paris relative à un bilan sur l’ensemble des œuvres artistiques ayant accompagné le tramway T3.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-26

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

votes des groupes politiques. -8

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

votes des groupes politiques. -5

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

votes des groupes politiques.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative au bilan de la 2e édition de la Nuit de la Solidarité.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 PP 12 - Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de police pour l’année 2019.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 43 - Subvention (105.600 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DGRI 20 - Convention et subvention (100.000 euros) à l’association Mission Enfance pour une intervention d’urgence au Kurdistan Irakien (Irak).

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la reconnaissance faciale sur les voies publiques et dans les transports en commun. Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux dispositifs de reconnaissance faciale dans les transports en commun.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal