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Subvention (27.000 euros) et convention avec l’association Fu-Jo (83000 Toulon)

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 337-1
Conseil municipal

relatif à la prise en charge des traitements préventifs contre la paludisme.

AVRIL 2019
Déliberation
V .99
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l'association Cinéfondation

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 616-1
Conseil municipal

relatif à une taxation du transport aérien, au regard de son impact climatique.

AVRIL 2019
Déliberation
V .123
Conseil municipal

relatif à l'insécurité à la Porte de la Chapelle.

AVRIL 2019
Déliberation
V .125
Conseil municipal

relatif à la défense des droits des consommateurs concernant le compteur Linky.

AVRIL 2019
Déliberation
V .124
Conseil municipal

relatif à l'attribution de la Charte main verte à l'association "Le Bois Dormoy".

AVRIL 2019
Déliberation
V .129
Conseil municipal

Opération d’aménagement Porte de Montreuil (20e). Avis du Conseil de Paris sur le dossier comprenant l'étude d’impact environnemental et la déclaration du projet emportant mise en compatibilité du PLU

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DU 76-1
Conseil municipal

Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DU 48-2
Conseil municipal

Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DU 48-4
Conseil municipal

Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DU 48-3
Conseil municipal

Subventions (5 090 336 euros) et conventions avec 89 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles.

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAE 11-1
Conseil municipal

relatif à la mobilisation de la jeunesse pour le climat.

AVRIL 2019
Déliberation
V .184
Conseil municipal

en réponse aux voeux 187, 188, 189 et 190.

AVRIL 2019
Déliberation
V .181
Conseil municipal

en réponse au voeu 212.

AVRIL 2019
Déliberation
V .195
Conseil municipal

relatif à la création de cours "oasis" dans les écoles et collèges de Paris.

AVRIL 2019
Déliberation
V .185
Conseil municipal

relatif au fichage des lycéens du Lycée Arago.

AVRIL 2019
Déliberation
V .194
Conseil municipal

relatif aux filières professionnelles.

AVRIL 2019
Déliberation
V .183
Conseil municipal

en réponse au voeu 156.

AVRIL 2019
Déliberation
V .169
Conseil municipal

relatif à l'école Tourelles dans le 20e.

AVRIL 2019
Déliberation
V .188
Conseil municipal