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Subventions ( 389 351 euros) prorogationet avenants à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands – AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2019 DFPE 102-1
Conseil municipal
Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) - Avis du Conseil de Paris.
Déliberation
2019 DPE 6-1
Conseil municipal
annule et remplace le 93bis.
Déliberation
V .133
Conseil municipal
relatif à l'insertion de clauses sociales et environnementales.
Déliberation
V .132
Conseil municipal
En réponse au vœu 155.
Déliberation
V .168
Conseil municipal
relatif à la suppression de la clause de conscience relative à l'IVG.
Déliberation
V .155
Conseil municipal
relatif aux dispositifs de remise sur le marché locatif des logements vacants.
Déliberation
V .162
Conseil municipal
relatif à la présence d'espaces verts dans le projet.
Déliberation
V .173
Conseil municipal
relatif à la notion "Bons pères de famille" dans les contrats de location des bailleurs sociaux.
Déliberation
V .161
Conseil municipal
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation
2019 DU 47-1
Conseil municipal
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation
2019 DU 47-5
Conseil municipal
Subventions (254.150 euros), 25 Conventions pluriannuelles d'objectifs et un avenant avec 26 associations pour le financement de 43 projets dans les quartiers populaires.
Déliberation
2019 DDCT 29-1
Conseil municipal
Subventions (286 000 €) et conventions avec 14 associations dans le cadre de l'AAP Paris Emploi
Déliberation
2019 DAE 68-1
Conseil municipal
Acquisition par le Laboratoire Central de la Préfecture de police d’une chaîne analytique LC/HRMS neuve ou de démonstration.
Déliberation
2019 PP 8-1
Conseil municipal
Engins à deux ou trois roues en libre-service sans station d'attache. Fixation des tarifs de redevance d'occupation temporaire du domaine public.
Déliberation
2019 DVD 50-1
Conseil municipal
Subventions (23.900 euros) et conventions avec 4 associations de commerçants pour les illuminations de fin d’année 2018 (7e).
Déliberation
2019 DAE 104-1
Conseil municipal
Approbation et autorisation de signer la convention pluriannuelle avec pôle emploi relative à l’indemnisation du chômage des agents de la préfecture de police relevant du budget spécial.
Déliberation
2019 PP 14-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Domingo Tejero Pérez, sur les grilles du Parc des Buttes-Chaumont, à proximité du 6 rue Manin à Paris 19e
Déliberation
2019 DAC 552-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association La Vie brève (12e)
Déliberation
2019 DAC 47-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de l’Association « Théâtre de la Ville ».
Déliberation
R.8
Conseil municipal