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Subventions (28.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris Seine (18e).
Déliberation
2019 DAC 335-1
Conseil municipal
Présentation des œuvres d’art acquises en 2018 par le Fonds municipal d’art contemporain (FMAC) et inscrites à l’inventaire. Cession des droits d’auteur - afférents à certaines de ces œuvres.
Déliberation
2019 DAC 742-1
Conseil municipal
Subvention (24.000 euros) et convention avec l’association Jeune Création
Déliberation
2019 DAC 205-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l’association les Jeudis Arty (3e)
Déliberation
2019 DAC 203-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Flip Flap (14e)
Déliberation
2019 DAC 336-1
Conseil municipal
relatif à la dématérialisation des services publics d'Etat.
Déliberation
V .160
Conseil municipal
relatif au droit des Parisiens à se déplacer dans des bus non-carbonés en 2019.
Déliberation
V .134
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 75.
Déliberation
V .128
Conseil municipal
relatif aux dispositifs de sécurité incendie.
Déliberation
V .167
Conseil municipal
relatif à la rénovation de l'anneau cyclable du bois de Vincennes.
Déliberation
V .130
Conseil municipal
En réponse au vœu 151.
Déliberation
V .165
Conseil municipal
relatif à la création d'un marché des 5 continents.
Déliberation
V .172
Conseil municipal
relatif à l'installation d'une caméra de vidéoprotection à l'angle des rues de la Jonquière et Berzélius.
Déliberation
V .126
Conseil municipal
Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.
Déliberation
2019 DU 48-1
Conseil municipal
Budget Ville de Paris - Régisseuses et régisseurs, ou mandataire suppléant - Demandes en décharge de responsabilité.
Déliberation
2019 DFA 23-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 53 788,33 euros
Déliberation
2019 DVD 35-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation d'un préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2019 DASCO 32-1
Conseil municipal
Contrat de concession de services relative à la conception, la fabrication, la pose et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local supportant de la publicité
Déliberation
2019 DFA 18-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de l'entreprise SARL ESG en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3
Déliberation
2019 DAE 139-1
Conseil municipal
Subventions (380.000 euros), convention et avenants à convention avec trois associations œuvrant pour la musique symphonique
Déliberation
2019 DAC 124-1
Conseil municipal