258 résultats
relatif à la dénomination d'une rue Claude Montal (7e).
Déliberation
V .152
Conseil municipal
Dénomination rue du Clos (20e).
Déliberation
2015 DU 64-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à la Maire de Paris de signer les contrats de rachat de la production électrique des installations créées à l’occasion des travaux conduits par la DPA et leurs éventuels avenants.
Déliberation
2015 DPA 8-1
Conseil municipal
Résiliation : Prestations de traiteur pour les réceptions organisées par les services en charge de l’évènementiel et du protocole au sein de l'Hôtel de Ville.
Déliberation
2015 DICOM 7-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Dumas-Réunion (20e).
Déliberation
2015 DJS 199-1
Conseil municipal
Fixation : nature des épreuves modalités et programmes examens professionnels d’accès aux grades de classe supérieure et exceptionnelle des secrétaires administratifs adm. générale et action éducative
Déliberation
2015 DRH 16-1
Conseil municipal
Groupement de commande pour des prestations de transport aérien relatif aux congés bonifiés. Modalités de passation.
Déliberation
2015 DRH 28-1
Conseil municipal
Réhabilitation lourde de 19 logements PLA-I 16 rue du Roi d’Alger (18e)-Modification de la garantie de la Ville (49.750 €) sollicitée par FREHA
Déliberation
2015 DLH 61-1
Conseil municipal
Canal Saint-Martin. Dépôt d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation d'ouvrages dans le cadre du chômage.
Déliberation
2015 DVD 110-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à la Coordination Lesbienne en France (CLF) (12e).
Déliberation
2015 SG 29-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves, modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades principal 2ème et 1ère classe du corps des éducateurs des activités physiques et sportives
Déliberation
2015 DRH 14-1
Conseil municipal
Subventions (157 500 euros) à 8 associations et conventions pour des projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants et actions dans les cafés sociaux pour les personnes âgées immigrées.
Déliberation
2015 DDCT 16-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public municipal au profit de la Ville de Fresnes - marché nord « Hélène Boucher » à Fresnes (94).
Déliberation
2015 DLH 39-1
Conseil municipal
Création par FREHA d’une pension de famille comportant 20 logements PLA-I, 53 rue Léon (18e).
Déliberation
2015 DLH 42-1
Conseil municipal
Subvention (10 500 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP-75) pour le fonctionnement du SAPAD.
Déliberation
2015 DASCO 89-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée ORIZA (20e).
Déliberation
2015 DAC 206-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Les Trois Ourses, (11e).
Déliberation
2015 DAC 210-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Vive Voix (17e)
Déliberation
2015 DAC 211-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 40 relatif au conventionnement de logements et au voeu n° 41 relatif au conventionnement.
Déliberation
V .136
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 72, 73 et 74 relatifs aux conservatoires municipaux.
Déliberation
V .148
Conseil municipal