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Débat Délib
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2013 (118)
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Conseil général (118)
Document
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Liste des membres présents. M. Pierre AIDENBAUM, M. Gilles ALAYRAC, M. David ALPHAND, Mme Aline ARROUZE, Mme Lynda ASMANI, M. David ASSOULINE, M. Daniel ASSOULINE, M. Pierre AURIACOMBE, Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mme Marie-Annick BARTHE, M. Denis BAUPIN, Mme Emmanuelle BECKER, M. Hervé BENESSIANO, M. Jean-Didier BERTHAULT, MmeFlorence BERTHOUT, Mme Geneviève BERTRAND, M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Céline BOULAY ESPERONNIER, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Jean-Bernard BROS, M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, Mme Catherine BRUNO, Mme Delphine BURKLI, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Frédérique CALANDRA, Mme Liliane CAPELLE, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Pierre CHARON, M. Michel CHARZAT, Mme Joëlle CHÉRIOUX DE SOULTRAIT, M. Pascal CHERKI, Mme Odette CHRISTIENNE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Yves CONTASSOT, M. Alexis CORBIÈRE, M. Thierry COUDERT, M. Jérôme COUMET, M. Daniel-Georges COURTOIS, M. François DAGNAUD, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mlle Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, Mme Françoise de PANAFIEU, M. Bernard DEBRÉ, Mme Roxane DECORTE, M. Bertrand DELANOË, Mme Laurence DOUVIN, Mme Laurence DREYFUSS, Mme Véronique DUBARRY, M. Jérôme DUBUS, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, M. René DUTREY, Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Maïté ERRECART, M. Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, Mme Mireille FLAM, Mme Ghislene FONLLADOSA, Mme Danielle FOURNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Isabelle GACHET, Mme Edith GALLOIS, M. Sylvain GAREL, Mme Fabienne GASNIER, M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Danièle GIAZZI, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Christophe GIRARD, M. Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Philippe GOUJON, Mme Claire GUIDI, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, Mme Fatima LALEM, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Anne LE STRAT, M. François LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-François LEGARET, M. Pierre LELLOUCHE, M. Romain LEVY, M. Alain LHOSTIS, Mme Katia LOPEZ, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Roger MADEC, M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, M. Daniel MARCOVITCH, M. Stéphane MARTINET, M. Jean-François MARTINS, M. Etienne MERCIER, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Camille MONTACIÉ, Mme Valérie MONTANDON, Mme Claire MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Martine NAMY-CAULIER, Mme Annick OLIVIER, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mme Frédérique PIGEON, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Mme Olivia POLSKI, Mme Danièle POURTAUD, M. Yves POZZO DI BORGO, M. Loïg RAOUL, M. Gérard REY, M. Vincent ROGER, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE, M. Hermano SANCHES RUIVO, M. Georges SARRE, M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Danielle SIMONNET, M. Richard STEIN, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Karen TAÏEB, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Patrick TRÉMÈGE, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. François VAUGLIN, Mme Pauline VERON, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Jean VUILLERMOZ.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DDEEES 49 G - DASES 200 G - Subvention et participation (127.500 euros) et avenant à la convention avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint Simon" (20e).
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'avenir de l'hôpital Bichat. Vœu déposé par l'Exécutif.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Désignation d'une réprésentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Ouverture de la séance.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DDEEES 39 G - Subventions avec conventions (756.230 euros) relatives aux soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité "Cap Digital Paris Région", "Systematic Paris Région" et "Advancity", déposés au 15e appel à projets du Fonds Unique Interministériel (F.U.I.).
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au risque de fermeture du centre social "Le Relais Ménilmontant".
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DFPE 17 G - Approbation de la mise en oeuvre d'un schéma directeur départemental de la protection maternelle et infantile. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la santé maternelle et infantile à Paris.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DLH 2 G - Signature des avenants n° 4 et n° 3 aux conventions avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement et avec l'Anah pour la gestion des aides à l'habitat privé. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'objectif de 7.060 nouveaux logements sociaux pour 2013. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'équilibre des programmes de logements sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au développement d'un secteur du logement intermédiaire. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation de logements pour les jeunes parisiens. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réhabilitation du parc social parisien. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une étude d'impact de la contribution d'Action Logement au Département de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la communication du nombre de demandeurs de logements sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation de la candidature en ligne pour les logements intermédiaires.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DASES 193 G - Participation (25.000 euros) et convention avec l'association Impulsion 75 (15e).
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DASES 201 G - Fonds de Solidarité pour le Logement. Revalorisation du financement des mesures individuelles d'accompagnement social lié au logement (ASLL) et suppression du financement forfaitaire en résidence sociale.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DDEEES 59 G - Subvention et convention (1.500.000 euros) avec le C.R.O.U.S. de Paris pour la réhabilitation du centre sportif universitaire Jean Sarrailh.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Votes spécifiques.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Vote spécifié relatif à la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du 25 mars 2013. -2
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
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Vote spécifié relatif à la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du 25 mars 2013.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
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Vote spécifié.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
1
2
3
4
5
6