118 résultats
relatif à une étude d'impact de la contribution d'Action Logement au Département de Paris.
Déliberation
V G15
Conseil général
Liste des membres présents - Conseil général
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil général
Conseil général
en réponse à l'amendement n° 7 G relatif à la répartition des logements locatifs sociaux.
Déliberation
V G14
Conseil général
relatif à la communication du nombre de demandeurs de logements sociaux.
Déliberation
V G16
Conseil général
Dotations (28.270 euros) à divers collèges publics parisiens.
Déliberation
2013 DASCO 24-1
Conseil général
Subvention (4 500 euros) à l'association Le Relais Frémicourt (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes isolées et des familles démunies du 15ème arrondissement.
Déliberation
2013 DASES 202-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Égalité des Droits - CATRED (11e) au titre de 2013.
Déliberation
2013 DASES 209-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association S.O.S Amitié Ile-de-France (92660 Boulogne-Billancourt)
Déliberation
2013 DASES 196-1
Conseil général
Subventions avec conventions (756.230 euros) relatif aux soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital Paris Région, Systematic aris Région et Advancity, déposés au 15e appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI).
Déliberation
2013 DDEEES 39-1
Conseil général
Fonds de Solidarité pour le Logement. Revalorisation du financement des mesures individuelles d'accompagnement social lié au logement (ASLL) et suppression du financement forfaitaire en résidence sociale.
Déliberation
2013 DASES 201-1
Conseil général
Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Ayyem Zamen (20e).
Déliberation
2013 DASES 128-1
Conseil général
Indemnisation de la société RENOVER suite aux préjudices subis du fait de l'arrêt des travaux de restructuration et d'extension de la cuisine de préparation du Centre maternel 146-152, rue Nationale (13ème)
Déliberation
2013 DPA 12-1
Conseil général
Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association La Chapelle (18e).
Déliberation
2013 DASES 15-1
Conseil général
Participation (70 000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association A CHACUN SES VACANCES (A.C.S.V.) (7e).
Déliberation
2013 DASES 214-1
Conseil général
Participation (25 000 euros) et convention avec l'association TURBULENCES (11e).
Déliberation
2013 DASES 213-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l'association La Ville des Gens (19e) au titre de 2013.
Déliberation
2013 DASES 130-1
Conseil général
Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande de fourniture de matériels son et image grand public et de fourniture, d'installation et de maintenance de matériels de diffusion du son en 4 lots séparés, destinés aux services de la collectivité parisienne et attribution des marchés à bons de commande correspondants.
Déliberation
2013 DA 20-1
Conseil général
Participation (62 142 euros) et convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative à l'animation d'ateliers d'accompagnement à la création d'activité et à des bilans d'étape individuels post création au bénéfice d'allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA).
Déliberation
2013 DASES 198-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association le Centre Alpha Choisy (13e) dans le cadre de la politique de la ville.
Déliberation
2013 DASES 236-1
Conseil général
Signature d'une convention tripartite avec la SAS Villa Jules Janin , pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes " Jules Janin " (16e).
Déliberation
2013 DASES 210-1
Conseil général