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Subvention à l’Association des Commerçants de la Rue du Commerce et des rues Adjacentes (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 70
Conseil municipal
Voeu relatif à la dimension métropolitaine des équipements publics programmés dans le projet des Halles.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 79
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2009. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 44
Conseil municipal
Subvention à l’association “Flèche Athlétic Club” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 47
Conseil municipal
Constitution d’une cour commune à titre gratuit avec la RIVP entre la parcelle qui lui a été baillée située au 22, rue Duranton et la parcelle municipale 71/75, avenue Félix Faure (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 50
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour la formation initiale des techniciens Supérieurs de la Commune de Paris à l’Ecole Nationale des Techniciens de l’Equipement (E.N.T.E.). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DRH 11
Conseil municipal
Voeu relatif au Comité de concertation pour l’aménagement de la porte d’Auteuil (16e).
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 114
Conseil municipal
Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris - par M. Robert PEZARD. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 36
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Les Fraises des Bois” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Les Fraises des Bois” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 222
Conseil municipal
Subvention à l’association LES AMIS DE LA RUE DES BELLES- FEUILLES (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 80
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Association Générale de Familles du 16e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 63
Conseil municipal
Subvention à l’association “Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 72
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’association “le Musée du Montparnasse”.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 23
Conseil municipal
Subventions à dix associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 39
Conseil municipal
Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la restructuration totale du gymnase annexe du Centre sportif Georges Carpentier (13ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 260
Conseil municipal
Subvention à l’association de préfiguration du Centre international de Tourisme. - Signature d’une convention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 37
Conseil municipal
Subvention à l’association “Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz” (11e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 148
Conseil municipal
Subvention à l’“Association Amicale Française des Coureurs de Fond d’Ile-de-France” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 126
Conseil municipal
Subvention à l’association COMMERCE 2000 (9ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 65
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “DIGIWRITERS” 94, rue Saint Dominique (7e) pour son personnel chargé du sous-titrage de programmes de télévision. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 93
Conseil municipal
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