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Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 252 rue de la Croix Nivert (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 1
Conseil municipal
DF 26 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et de deux caves libres situés dans l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour le nettoiement du marché aux Puces de Saint-Ouen (18e) et de ses abords. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 28
Conseil municipal
Vœu relatif aux demandes de régularisation des salariés sans-papiers de la chaîne de restauration rapide KFC.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 109
Conseil municipal
Signature d’un avenant à deux marchés pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage et le transfert de compétences nécessaires dans le cadre de la réinformatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 156
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Le Figuier” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Village Saint Paul” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 206
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Office du Mouvement Sportif du 8ème arrondissement” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 8
Conseil municipal
Approbation du principe et signature d’ un contrat de transaction avec la société Henri Bricout dans le cadre du marché 04-30004 relatif à la fourniture et à la livraison de produits textiles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 278
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres pour la fourniture de signaux lumineux de circulation et de supports fonctionnels de signalisation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les deux marchés correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 3
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution des marchés relatifs à la maintenance, à la gestion informatisée et à la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets dans 5 arrondissements parisiens. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 26
Conseil municipal
Subventions à dix associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 25
Conseil municipal
Vœu relatif à l’évaluation environnementale du plan local d’urbanisme.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 113
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY,rapporteurs.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 175
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 83
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 6
Conseil municipal
Subvention à une association dans le 6ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 158
Conseil municipal
Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur les relations entre la collectivité parisienne et les clubs sportifs professionnels pendant les exercices 2002 et suivants. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 56
Conseil municipal
ZAC “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13ème).Déclaration de projet relative aux travaux d’investissement routier. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 58
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Mercoeur (11e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 14111 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 272
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Ascendanse Hip Hop” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 216
Conseil municipal
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