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Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec la SA UTRAM pour la location de matériel et de prestations de services dans le domaine audiovisuel. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DGIC 2
Conseil municipal

Vœu relatif à la place dévolue aux jeunes métropolitains sur le site des Halles.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 78
Conseil municipal

Signature du marché “Préparation et mise à niveau à distance aux concours de secrétaire administratif des administrations parisiennes (concours de catégorie B)”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DRH 19
Conseil municipal

Signature d’une convention entre la Ville de Paris, l’Etat et la SARL “Les ateliers de danse” (11e), pour l’attribution d’une subvention au lieu “la Ménagerie de Verre”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 18
Conseil municipal

Désignation de conseillers de Paris au sein de la Commission spéciale en vue de l’analyse des propositions et l’audition des candidats à la conclusion des conventions d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation des centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16e).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 11
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Procreart” (18e) relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 13
Conseil municipal

Lancement d’un marché à procédure adaptée relatif à la rénovation du système de désenfumage au centre d’animation Hébert (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 218
Conseil municipal

Voeu relatif à la création d’un espace municipal à vocation culturelle sur les terrains “Clichy Batignolles”.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 116
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC ELCO-ESTEE LAUDER COMPANIES pour l’exploitation de son magasin “BOBBI BROWN” situé 1 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 92
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 24
Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble situé 24, rue Tholozé (18ème).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et de cessibilité de l’opération.- Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie de préemption ou, à défaut, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération. - Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 65-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’autonomie du Palais de la Découverte.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de pose et de dépose de supports d’horodateurs implantés sur la voie publique à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction pour l’indemnisation de la société ADT France, anciennement ADT Télésurveillance, titulaire du marché relatif à la maintenance des installations de protection électronique contre les intrusions et contre l’incendie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 15
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 27 février 2009 avec la SARL “Théâtre du Rond-Point” (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 46
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées pour l’organisation des Championnats d’Europe Cadets/Juniors et pour la Coupe d’Europe Espoirs. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 154
Conseil municipal

Vœu relatif aux horaires des travaux sur le site des Halles.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 82
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 10
Conseil municipal

SG 72-1° - Site des Halles (1er).- Approbation du bilan de la concertation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 113
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 1 rue Charles Delescluze / 52 rue Trousseau (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 31
Conseil municipal